http://meris.forumactif.com/environnement-f10/-t1.htm Fri, 27 Nov 2009 10:11:52 GMT 10 http://www.meris-rodez.org/img/logo.png http://meris.forumactif.com/environnement-f10/-t1.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-2562-t1572.htm morelli
De quel facon faut il comprendre les volumes à declarer:
Par batiment, ou, en globalité pour un site industriel comportant plusieurs batiments distincts géographiquement ?

Si c'est par batiment, quel est l'espace requis entre deux batiments ? (10m,100m ???),

Merci par avance,
Salutations,]]> Environnement Fri, 27 Nov 2009 10:11:52 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-2562-t1572.htm#9922 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-2562-t1572.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/etancheite-retention-t959.htm Gaet Je cherche en fait un organisme de control, entreprise,... , ou une procedure qui pourrait me garantir l'etanchéité d'un bassin de retention que nous avons sur site, et dans lequel sont disposées des cuves de fuel DOM.

Merci à vous



Gaëtan]]> Environnement Thu, 27 Mar 2008 08:15:32 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/etancheite-retention-t959.htm#8125 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/etancheite-retention-t959.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/sur-emballages-t1569.htm léocadie Bonjour à tous. Tout le monde doit connaitre le problème du sur-emballage : les fournisseurs qui nous libre un énorme carton et pleins de boulettes en polystyrènes pour y trouver un boulon... Est ce que quelqu'un a déjà écrit un courrier à ses fournisseur afin qu'ils suppriment les sur-emballages ? Il y a t-il des exemples ? Est ce que ca a fonctionné ? Merci de me faire part de vos expériences !! Léocadie Environnement Wed, 25 Nov 2009 14:55:10 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/sur-emballages-t1569.htm#9911 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/sur-emballages-t1569.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/iso-14001-t1566.htm léocadie Bonjour Mon entreprise est certifiée ISO 9001 au niveau de la région et mon site est certifiée ISO 14001. Nous aimerions intégrer les exigences contractuelles (indicateurs de performance, communication, réunions, les rôles et responsabilités de chacun) d'un client dans le SME. Nous ne voulons pas l'intégrer à la 9001 car la certification est régionale (sachant toutes les complications que ça pourrait engendrer...) mais à l'ISO 14001. Peut on rajouter un chapitre dans le manuel environnement ... Environnement Thu, 12 Nov 2009 16:28:59 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/iso-14001-t1566.htm#9890 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/iso-14001-t1566.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/deee-sur-region-rodez-t1565.htm benoît Quequ'un a t-il un "tuyau" local pour enlèvement de DEEE "historique" autour de Rodez. L'idéal serait une boite d'insertion mais bon, on fera avec si c'est une boîte "normale". PS: Je sais qu'il y a Romain avec bis repetita mais s'il y avait plus près, se serait mieux pour le bilan carbone !!!!! Merci d'avance Environnement Mon, 09 Nov 2009 19:48:32 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/deee-sur-region-rodez-t1565.htm#9886 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/deee-sur-region-rodez-t1565.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/texte-reglementaire-t1555.htm Marie-Nono Pour resituer le contexte, je suis pilote dans mon entreprise (BTP) d'une opération collective de management environnemental ISO 14001, à laquelle nous participons. Dans le cadre de cette opération, je suis accompagnée par un Bureau d'étude, qui actuellement m'a procuré les textes et exigences applicables à notre entreprise. Dans tous ces textes et exigences il y a eu beaucoup de "grosses" erreurs de leur part => double de travail à ma charge!!! Je suis sur un texte qui me ... Environnement Thu, 05 Nov 2009 09:12:40 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/texte-reglementaire-t1555.htm#9865 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/texte-reglementaire-t1555.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/gobelets-plastique-t1543.htm josette321 Bonsoir communauté MERIS, Je me tourne vers vous pour peut être trouver une solution à mon fléau: les gobelets plastique qui remplissent mes poubelles à vue d'oeil Ce sont des gobelets en polypropylène (PP) qui, il me semble, ne sont pas recyclables. De ce fait, ils partent avec le reste des déchets qui ne sont pas valorisables . Avez-vous été déjà confrontés à ce problème et quelle solution avez-vous mis en place? Merci pour vos réponses. Environnement Tue, 27 Oct 2009 10:45:21 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/gobelets-plastique-t1543.htm#9833 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/gobelets-plastique-t1543.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/dechets-filtres-cartonnes-t1538.htm josette321 Bonjour, J'ai des filtres en carton empoussiérés par des peintures solvantées (process de filtration issu d'une cabine de peinture): que puis-je faire de ce déchet: DIB ou DIS sachant qu'il y a pas mal de poussières (particules) de peinture? je partirais sur du DIS mais çà va largement augmenté mon tonnage et donc mon coût de traitement.... merci de vos précieux conseils Environnement Wed, 14 Oct 2009 11:56:12 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/dechets-filtres-cartonnes-t1538.htm#9809 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/dechets-filtres-cartonnes-t1538.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/cours-et-cotation-des-metaux-fer-etc-t1541.htm ententiste je ne sais pas à quelle rubrique de ce forum je dois adresser mon message :
je suis à la recherche des différents sites qui donnent la cotation des métaux (comme le fer, cuivre etc)
j'ai lancé une recherche sur google, mais j'ai pas obtenu de résultats clairs.
merci pour votre aide !]]> Environnement Wed, 21 Oct 2009 06:33:30 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/cours-et-cotation-des-metaux-fer-etc-t1541.htm#9819 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/cours-et-cotation-des-metaux-fer-etc-t1541.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/effluents-aqueux-en-metallurgie-t1392.htm Damien Bonjour, Mon entreprise (mécanique/métallurgie) va accueillir prochainement sur son site la production d'une gamme actuellement fabriquée sur un autre site du même groupe. un nouvelle étape de process sera mise en place : le nettoyage de pièces par projection d'eau + détergent. Je cherche à savoir : - Si l'on doit établir une convention de raccordement avec la STEP locale (actuellement nos seuls effluents sont les eaux sanitaires) - Si l'on doit mettre en place un prétraitement ... Environnement Mon, 06 Apr 2009 12:16:59 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/effluents-aqueux-en-metallurgie-t1392.htm#9406 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/effluents-aqueux-en-metallurgie-t1392.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/transfert-de-dechets-t1535.htm moretta
J'aurais besoin d'un éclairage sur le regelement 1013-2006. J'envoie des DND vers l'espagne par l'intermédiaire d'une société avec laquelle je suis sous contrat pour le traitement de ces dits dechets. Cette société en fait traiter une partie en espagne (enfouissement). Faut il que je realise une notification entre ma société et le sous traitant?

Merci]]> Environnement Mon, 12 Oct 2009 08:54:01 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/transfert-de-dechets-t1535.htm#9800 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/transfert-de-dechets-t1535.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rejets-aqueux-t1471.htm léocadie Bonjour Je cherche à sensibiliser le personnel d'entretien sur les rejets de l'eau de nettoyage. Il existe plusieurs points de rejets spécifiques mais elles continuent de jeter l'eau usagée dans le premier égout qui leur tombe sur la main. J'ai déjà un plan qui signale les différents points de rejets, chaque point de rejet est signalisé également sur le terrain. Je recherche des images/pictogrammes interressants sur l'interdiction de jeter l'eau. Je ne sais pas si ca existe mais si vous ... Environnement Tue, 23 Jun 2009 06:59:54 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rejets-aqueux-t1471.htm#9580 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rejets-aqueux-t1471.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/duree-disponible-pour-lever-des-non-conformitees-iso14001-t1533.htm Lucie54 Je voudrais savoir si quelqu'un connait le temps que l'on a pour lever des non conformitées qui ont été identifiées lors de l'audit ISO14001?
Est ce que cette durée est définie dans l'ISO 14001 ou est-ce un accord avec l'auditeur suivant la gravité de la non conformité?
Merci d'avance]]> Environnement Wed, 07 Oct 2009 11:55:59 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/duree-disponible-pour-lever-des-non-conformitees-iso14001-t1533.htm#9790 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/duree-disponible-pour-lever-des-non-conformitees-iso14001-t1533.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/peinture-liquide-t1528.htm Lucie54 Bonjour. Lors de mon examen de fin d'année scolaire, j'ai une question qui m'a été posée et qui me pose probléme. Il s'agit d'une entreprise qui utilise un procédé de peinture dit "peinture liquide", les peintures ont une fraction solvantée de 20% et sont composées de xylène. On me demande de donner les impacts de ce procédé sur l'environnement. J'ai donné: * émission de COV qui contribuent à l'effet de serre * diminution de la couche d'ozone * effets néfastes sur la santé ... Environnement Tue, 22 Sep 2009 08:24:49 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/peinture-liquide-t1528.htm#9763 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/peinture-liquide-t1528.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/modification-de-rubrique-icpe-t1391.htm valerie Bonjour, Je suis nouvelle sur le forum et d'ailleurs ravis d'en faire partie. J'ai parcouru les sujets abordés et je retrouve beaucoup de points que je rencontre au quotidien. Mon site est une ICPE soumise à autorisation (rubrique principale 2221), l'aspect réglementaire n'était pas vraiment suivi jusqu'à présent. En faisant l'état des lieux des pratiques du site par rapport à son arrêté préfectoral je me suis aperçu que nous avions dépassé nos capacités de production autorisé à l'origine ... Environnement Fri, 03 Apr 2009 13:42:46 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/modification-de-rubrique-icpe-t1391.htm#9400 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/modification-de-rubrique-icpe-t1391.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/code-de-l-environnement-t1522.htm moretta Faut il gerer la partie legislative du code dans le SME? La partie reglementaire ne suffit elle pas? Environnement Mon, 14 Sep 2009 15:28:05 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/code-de-l-environnement-t1522.htm#9727 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/code-de-l-environnement-t1522.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/exigences-legales-iso-14000-t1521.htm moretta Existe t il un site sur les reglements européens et leur mise à jour? Environnement Mon, 14 Sep 2009 15:26:48 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/exigences-legales-iso-14000-t1521.htm#9726 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/exigences-legales-iso-14000-t1521.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rejets-des-icpe-harmonisation-des-normes-pour-les-analyses-t1520.htm mathias Un arrêté du 7 juillet 2009 précise les modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et fixe les normes de référence pour la réalisation de ces analyses. L'annexe I concerne les normes pour l’analyse des émissions des sources fixes et de la qualité de l'air ambiant. L'annexe II détermine quant à elle les normes relatives aux méthodes d'échantillonnage et aux paramètres à analyser dans l'eau. La suite >> Environnement Mon, 14 Sep 2009 11:27:09 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rejets-des-icpe-harmonisation-des-normes-pour-les-analyses-t1520.htm#9724 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rejets-des-icpe-harmonisation-des-normes-pour-les-analyses-t1520.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/projet-de-refonte-des-icpe-liees-aux-dechets-t1148.htm mathias La Commission Déchets et Propreté de l'ASTEE a, à de nombreuses reprises, évoqué la question du classement ICPE des installations de stockage et de traitement des déchets. Si les rubriques anciennes (dites « à 3 chiffres ») 167 et 322 assurent un classement normal sous le régime de l'autorisation pour les unités principales de traitement des déchets (centre de transfert d'OM, usine d'incinération, décharge de déchets) construites ou exploitées par les collectivités, le recours à ces mêmes ... Environnement Tue, 09 Sep 2008 11:25:33 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/projet-de-refonte-des-icpe-liees-aux-dechets-t1148.htm#8731 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/projet-de-refonte-des-icpe-liees-aux-dechets-t1148.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/icpe-vers-des-autorisations-simplifiees-t315.htm mathias
La suite >>]]> Environnement Thu, 12 Oct 2006 12:18:16 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/icpe-vers-des-autorisations-simplifiees-t315.htm#5013 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/icpe-vers-des-autorisations-simplifiees-t315.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-1510-declaration-t1479.htm Mixel
Nous sommes une ICPE soumise à déclaration sur rubrique 1510 "stockage de produits...dans entrepôt couvert..."
Nous ne savons pas si nous devons suivre les prescriptions de l'arrêté du 23/12/08 pour rubrique 1510 déclaration ou bien si nous devons continuer à suivre celles de l'arrêté type 183 Ter.

Quel est le texte de référence à appliquer ?
Bien cordialement]]> Environnement Fri, 03 Jul 2009 12:58:43 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-1510-declaration-t1479.htm#9600 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-1510-declaration-t1479.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/beryllium-t1504.htm François-Xavier
Petite question sur les filières d'élimination de déchets dangereux :

Connaissez vous des prestataires qui sont capables de traiter / recycler le beryllium ?

Merci d'avance...]]> Environnement Thu, 06 Aug 2009 14:29:06 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/beryllium-t1504.htm#9677 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/beryllium-t1504.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/code-imdg-international-maritime-dangerous-goods-t1491.htm Pauline31100 Bonjour, Je cherche les numéros ONU et le code IMDG ( International Maritime Dangerous Goods) des déchets suivants: Aérosols, peintures, tubes cathodiques, pesticides, comprenant des des hydrocarbures, chiffons souillés , filtres à huiles. Pour le code ONU j'ai associé aux déchets les codes ci-dessous. Des Aérosols UN 1950 ou UN 3082 Peintures UN 1263 ou UN 3082 Tubes cathodiques: UN 2570 ou UN 2447 ou UN 1564 Pesticides UN 2902 ou UN 3394 Boues comprenant des hydrocarbures: ... Environnement Mon, 20 Jul 2009 11:23:39 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/code-imdg-international-maritime-dangerous-goods-t1491.htm#9646 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/code-imdg-international-maritime-dangerous-goods-t1491.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/elimination-des-dechets-t1490.htm Lucie54 Bonjour. Je vous sollicite car je me pose des questions par rapport à l'élimination des déchets. Un homme est passé en disant qu'il rachetait les batteries usagées et en nous montrant son "récépissé de déclaration pour l'exercice de l'activité de transport par route des déchets". Je lui ai demandé s'il nous ferait un BSD et il m'a dit que oui. Est ce que son récépissé est valable pour que nous puissions lui confier nos déchets? J'ai compris que son récépissé l'autorise ... Environnement Thu, 16 Jul 2009 09:52:48 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/elimination-des-dechets-t1490.htm#9643 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/elimination-des-dechets-t1490.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/lettre-fournisseurs-reach-t1489.htm Marie-Nono
Etant une entreprise qualifiée d'utilisatrice aval vis à vis de la règlementation REACH, quelqu'un aurait il un modèle de lettre à envoyer aux fournisseurs à me transmettre SVP?

Merci d'avance ]]> Environnement Thu, 16 Jul 2009 07:29:38 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/lettre-fournisseurs-reach-t1489.htm#9641 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/lettre-fournisseurs-reach-t1489.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/urgent-eco-contribution-imprimes-papier-t1483.htm François-Xavier Bonjour à tous, Nous venons de recevoir ce commentaire de la part de notre organisme de veille réglementaire : "Depuis le 1er juillet 2008, la contribution financière à la collecte, la valorisation et l’élimination des déchets d’imprimés papiers, ménagers et assimilés pèse sur tout donneur d’ordre qui émet ou fait émettre ces imprimés à destination d’un utilisateur final. Il s’agit d’une règle générale d’assujettissement pour tous les imprimés papiers. Tous les déchets d’imprimés ... Environnement Wed, 08 Jul 2009 12:07:28 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/urgent-eco-contribution-imprimes-papier-t1483.htm#9614 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/urgent-eco-contribution-imprimes-papier-t1483.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/1ere-campagne-de-declaration-des-fluides-frigorigenes-t1355.htm mathias
Le site de l'ADEME >>]]> Environnement Wed, 04 Mar 2009 09:20:42 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/1ere-campagne-de-declaration-des-fluides-frigorigenes-t1355.htm#9309 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/1ere-campagne-de-declaration-des-fluides-frigorigenes-t1355.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/fluides-frigorigenes-t1481.htm Christophe
Je travail dans un hypermarché dans lequel il y a un service après vente et, je ne parviens pas à trouver les seuils de rejet des fluides frigorigènes.

Pouvez vous m'indiquer à partir de quelle quantité les rejets sont autorisés?
Merci]]> Environnement Tue, 07 Jul 2009 14:28:40 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/fluides-frigorigenes-t1481.htm#9609 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/fluides-frigorigenes-t1481.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/la-renovation-de-la-taxe-sur-les-dechets-menagers-t1480.htm mathias Le Grenelle de l’environnement a dessiné une nouvelle politique des déchets. Ses objectifs sont ambitieux en matière de prévention et de recyclage afin de leur donner un rôle prépondérant dans la gestion des déchets. L’engagement 245 négocié entre tous les acteurs du secteur est repris dans la loi de finances pour 2009 rénovant la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) « déchets ». Cette taxe a désormais la double vocation d’incitation et d’aide financière : elle incite au recyclage ... Environnement Tue, 07 Jul 2009 08:20:27 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/la-renovation-de-la-taxe-sur-les-dechets-menagers-t1480.htm#9608 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/la-renovation-de-la-taxe-sur-les-dechets-menagers-t1480.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/textes-a-venir-t1472.htm Vinci La nouvelle rubrique «compostage-méthanisation» est passée au Conseil d’Etat le 23 juin. Décret prévu avant fin 2009 L'évolution réglementation du reste du secteur des déchets : passage au CSIC le 30 juin. Création nouvelle rubrique sur "dépôts de déchets de l’industrie extractive". Concernant la "Méthanisation à la ferme", les projets d’arrêté ministériel (A et D) sont passés en CSIC fin mai, et passeront en CCEN fin juillet Intégration d'un régime SEVESO ... Environnement Wed, 24 Jun 2009 08:36:32 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/textes-a-venir-t1472.htm#9582 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/textes-a-venir-t1472.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/modification-directive-quota-de-co2-t1470.htm Vinci La directive 2009/29/CE modifiant la directive quotas est parue. Parmi les évolutions, on peut d'ores et déjà noter celle du champ d'application qui va impacter le nombre d'établissements relevant du nouveau régime : - combustion de combustibles dans des installations de P > 20 MW (sauf incinération de déchets) : la puissance P est la somme des puissances individuelles des unités techniques de combustion d'une puissance individuelle de plus de 3 MW ne consommant pas exclusivement ... Environnement Fri, 19 Jun 2009 09:18:47 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/modification-directive-quota-de-co2-t1470.htm#9579 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/modification-directive-quota-de-co2-t1470.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/reglementation-des-icpe-t1468.htm alexis74 Bonjour à toutes, tous, Je suis en recherche des réglementations (des rubriques, des arrêts, des décrets) des ICPE pour 3 activités: _ Installations de climatisation _ Machines-outils _ Produits chimiques Je suis un étudiant étranger, donc, il y a un peu de difficulté pour la recherche des informations. Merci pour votre soutien! Environnement Tue, 16 Jun 2009 12:46:06 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/reglementation-des-icpe-t1468.htm#9570 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/reglementation-des-icpe-t1468.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/nouvelles-obligations-pour-l-entretien-des-chaudieres-t1464.htm mathias Les décrets n° 2009-648 et n° 2009-649 du 9 juin 2009 modifient les dispositions du Code de l'environnement et du Code de la santé publique relatives aux chaudières. Ils modifient les modalités de contrôle des chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 400 kilowatts et créent une obligation d'entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts. La suite >> Environnement Fri, 12 Jun 2009 13:31:36 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/nouvelles-obligations-pour-l-entretien-des-chaudieres-t1464.htm#9562 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/nouvelles-obligations-pour-l-entretien-des-chaudieres-t1464.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/taxe-carbone-le-processus-est-lance-t1462.htm mathias Proposée par Nicolas Hulot dans son pacte écologique lors de la présidentielle, inscrite dans le Grenelle de l'environnement, l'instauration d'une «contribution climat énergie» (taxe carbone) est enfin mise à l'étude. Elle ne sera pas mise en œuvre, cependant, avant 2011. La suite >> Environnement Thu, 11 Jun 2009 06:37:01 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/taxe-carbone-le-processus-est-lance-t1462.htm#9556 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/taxe-carbone-le-processus-est-lance-t1462.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-2920-pour-les-icpe-t1460.htm davala Bonjour à tous, Je fais partie d'une entreprise de BTP construisant essentiellement des ICPE. J'aurais besoin de vos lumières afin de connaître les textes qui régissent les ICPE pour la rubrique 2920. D'après mes recherches : - en déclaration le texte de référence est l'arrêté type n°361, - en autorisation, je n'ai pas trouvé de texte. J'ai besoin de connaître les contraintes en autorisation afin de concevoir et chiffrer un projet soumis à la 2920 en autorisation. Merci ... Environnement Mon, 08 Jun 2009 12:44:18 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-2920-pour-les-icpe-t1460.htm#9552 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-2920-pour-les-icpe-t1460.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/guide-iso-14001-t1449.htm anthony
En vue d'une certification ISO 14001, je souhaite mettre en place auprés de mes équipes, un guide ISO 14001 présentant synthétiquement les principes de la norme...mais pris par un délai de certification assez court, je n'ai pas le temps de faire un fascicule tout beau ! Par hasard, quelqu'un aurait il un document de ce type ?
Merci d'avance.

Anthony]]> Environnement Wed, 03 Jun 2009 09:12:05 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/guide-iso-14001-t1449.htm#9538 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/guide-iso-14001-t1449.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/objectif-depasse-pour-les-certificats-deconomie-denergie-t1452.htm mathias Plus de 60 térawatt-heures (TWh) de certificats d’économies d’énergie (CEE) ont été alloués entre le 1er juillet 2006 et le 1er mai 2009. L’objectif triennal de 54 TWh fixé au 30 juin 2009 «a donc été atteint et même dépassé», s’est félicité le Meeddat dans un communiqué du 26 mai. Le dispositif a été créé pour favoriser les économies notamment dans le parc de bâtiments résidentiel et tertiaire. Il doit encore être amélioré dans le cadre du projet de loi «Grenelle 2», l’objectif annuel de ... Environnement Wed, 03 Jun 2009 11:58:37 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/objectif-depasse-pour-les-certificats-deconomie-denergie-t1452.htm#9542 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/objectif-depasse-pour-les-certificats-deconomie-denergie-t1452.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/life-lappel-a-projets-pour-2009-est-ouvert-t1450.htm mathias La Commission européenne a lancé vendredi 15 mai le troisième appel à propositions Life+ (1), assorti d’un montant de 250 millions d’euros dédié au co-financement de projets sur les trois thèmes: nature et biodiversité, politique environnementale et gouvernance, information et communication. Les propositions devront être envoyées aux autorités nationales concernées avant le 15 septembre 2009. La publication des projets sélectionnés est prévue l’été 2010 pour un démarrage début 2011. Dans ... Environnement Wed, 03 Jun 2009 11:55:04 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/life-lappel-a-projets-pour-2009-est-ouvert-t1450.htm#9540 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/life-lappel-a-projets-pour-2009-est-ouvert-t1450.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-2560-t1447.htm morelli Bonjour, Q1: Dans la note de calcul, doit on integrer les puissances suivantes: - des groupes froids, - station de dégraissage (dèjà soumis à une autre rubrique), - puissance du transformateur dédiée ou uniquement les puissances des machines outils? Q2: Nous avons 2 ateliers distincts rentrant dans la catégorie travail des metaux. L'un est de l'usinage de pièce pure, donc rubrique 2560, l'autre est un atelier de réparation de moule utilisant des tours etc... La note ... Environnement Mon, 25 May 2009 16:17:17 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-2560-t1447.htm#9534 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/rubrique-2560-t1447.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/tableau-de-correspondances-entre-nonu-et-rubriques-icpe-t1445.htm cecile m Bonjour, Je pense qu'il doit bien exister quelque part un tableau de correspondance entre n°ONU (transport de marchandises dangereuses) et les rubriques ICPE, vu qu'en général, les matières dangereuses soumises à ADR sont également soumises à ICPE et récuproquement. Le hic, c'est que je ne le trouve pas et que je cherche pendant des plombes sur le net à chaque fois... Est-ce que qqn a des infos là dessus? par exemple là, j'ai des néons avec du mercure, UN2809 GEIII et je ne ... Environnement Mon, 18 May 2009 07:52:01 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/tableau-de-correspondances-entre-nonu-et-rubriques-icpe-t1445.htm#9526 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/tableau-de-correspondances-entre-nonu-et-rubriques-icpe-t1445.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/recherche-arretes-types-icpe-1432-1530-2255-2920-1200-t865.htm cecile m Bonjour, je suis à la recherche de sites pouvant nous donner les arrêtés types des rubriques ICPE pour nos sites soumis à déclaration. En effet, je ne trouve pas sur Internet, entre autre, l'arrêté type 1432 stockage de liquides inflammables (ce n'est pas pour une cuve enterrée ni pour des hydrocarbures) j'ai trouvé sur aida.ineris.fr plusieurs arrêtés types (au passage, il est génial ce site...), mais ils n'y sont pas tous... Est-ce que quelqu'un sait où je pourrais trouver ces arrêtés ... Environnement Tue, 29 Jan 2008 17:59:35 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/recherche-arretes-types-icpe-1432-1530-2255-2920-1200-t865.htm#7822 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/recherche-arretes-types-icpe-1432-1530-2255-2920-1200-t865.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/formulaire-de-declaration-transport-par-route-de-dechets-t1427.htm Marie-Nono
JMon entreprise étant concerné par le transport de déchets (du chantier au dépôt ou du chantier au prestataire), je suis à la recherche d'un modèle de déclaration pour l'activité de transport par route de déchets.

La déclaration doit être envoyé à la préfecture, mais à quelle attention? Sce enviro?

Merci]]> Environnement Thu, 30 Apr 2009 09:16:25 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/formulaire-de-declaration-transport-par-route-de-dechets-t1427.htm#9491 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/formulaire-de-declaration-transport-par-route-de-dechets-t1427.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/la-transcription-sur-la-responsabilite-environnementale-t475.htm mathias La transcription sur la responsabilité environnementale en retard Selon le ministère de l’écologie et du développement durable (Medd), le projet de loi sur la responsabilité environnementale ne sera pas adopté avant la fin de l’année. L’échéance communautaire de transcription de la directive correspondante (1) étant fixée au 30 avril, la France sera donc, une nouvelle fois, en retard. Le retard devrait toutefois être limité à quelques mois. Selon Jean-Louis Haussaire, responsable du ... Environnement Mon, 05 Feb 2007 16:07:53 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/la-transcription-sur-la-responsabilite-environnementale-t475.htm#5564 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/la-transcription-sur-la-responsabilite-environnementale-t475.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/le-site-du-grenelle-t1423.htm Vinci http://www.legrenelle-environnement.fr/]]> Environnement Tue, 28 Apr 2009 14:10:00 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/le-site-du-grenelle-t1423.htm#9484 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/le-site-du-grenelle-t1423.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/valorisation-deee-t1418.htm François-Xavier Bonjour, Je cherche un prestataire de valorisation de DEEE dans le département 31 ou à proximité, je n'ai pas trouvé grand chose sur le site de l'ORDIMIP. En tant que société d'électronique professionnelle nos principaux DEEE sont des cartes électroniques, des écrans, disques durs... Du matériel informatique usagé également. Pour répondre à la réglementation DEEE et aux exigences de l'aéronautique qui nous impose de rendre impossible la réutilisation de composants électroniques, ... Environnement Mon, 27 Apr 2009 08:19:48 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/valorisation-deee-t1418.htm#9466 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/valorisation-deee-t1418.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/arrete-type-icpe-n2255-stockage-alcools-de-bouche-t1419.htm François lac
Je recherche l'arrêté type relatif au stockage des alcools de bouche ICPE 2255 / régime de la déclaration.
Merci de m'orienter.
J'a ivu qu'il avait été échangé par mail via le forum
donc à l'aide
thanks]]> Environnement Mon, 27 Apr 2009 09:36:37 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/arrete-type-icpe-n2255-stockage-alcools-de-bouche-t1419.htm#9467 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/arrete-type-icpe-n2255-stockage-alcools-de-bouche-t1419.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/installations-seveso-precisions-sur-la-regle-d-addition-t1420.htm mathias Le courrier du 17 janvier 2009 adressé au directeur régional de l'industrie de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur pose la problématique du classement dans la nomenclature des installations classées (ICPE) de substances et préparations dangereuses non visées explicitement et présentant simultanément deux phrases de risque. La suite >> Le courrier >> Environnement Mon, 27 Apr 2009 11:56:28 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/installations-seveso-precisions-sur-la-regle-d-addition-t1420.htm#9473 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/installations-seveso-precisions-sur-la-regle-d-addition-t1420.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/tranport-gasoil-fuel-adr-t1414.htm Marie-Nono
Lors des déplacements sur chantier, nos salariés transportent dans leurs fourgons 1 fût de 200 l (soit du gasoile soit du fuel)
Malgrès mes cours, je n'arrive pas à déterminer si nous sommes concernés ou pas par l'ADR.
Merci de bien vouloir me donner quelques tuyaux là dessus et également sur les conditions de transport.

Merci]]> Environnement Thu, 23 Apr 2009 13:25:57 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/tranport-gasoil-fuel-adr-t1414.htm#9457 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/tranport-gasoil-fuel-adr-t1414.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/eaux-souterraines-et-sites-pollues-un-nouveau-guide-t1412.htm mathias Un guide du réseau coopératif de recherche sur les déchets (1) relatif à la surveillance des eaux souterraines dans le contexte des sites pollués (2) a été mis en ligne le 14 avril par le Meeddat. «La surveillance des eaux souterraines au droit et en aval de sites pollués est importante à double titre: d'une part, ce milieu est une voie privilégiée de transfert des polluants; d'autre part, les récentes orientations de la réglementation européenne conduiront à mener une surveillance accrue des ... Environnement Tue, 21 Apr 2009 12:19:58 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/eaux-souterraines-et-sites-pollues-un-nouveau-guide-t1412.htm#9454 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/eaux-souterraines-et-sites-pollues-un-nouveau-guide-t1412.htm http://meris.forumactif.com/environnement-f10/notion-d-atelier-pour-les-icpe-t1406.htm eleonore je suis désespéremment à la recherche de la notion d'"atelier" concernant la rubrique 1432 des ICPE. C'est pas bien clair.
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.]]> Environnement Thu, 16 Apr 2009 13:34:17 GMT http://meris.forumactif.com/environnement-f10/notion-d-atelier-pour-les-icpe-t1406.htm#9433 http://meris.forumactif.com/environnement-f10/notion-d-atelier-pour-les-icpe-t1406.htm