DEEE à l'étranger

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DEEE à l'étranger

Message  Adrien le Lun 26 Mai - 11:36

Bonjour,

Jusqu'à maintenant, notre entreprise ne fabriquait pas de EEE. Mais certains de nos futurs projets seront considérés comme des EEE professionnels. Dans un premier temps, ces EEE seront commercialisés à l'étranger uniquement. Or d'après la directive sur les DEEE, il s'avère que les EEE exportés uniquement à l'étranger ne sont pas considérés comme des DEEE. Donc nous ne serions pas concernés par la directive dans un premier temps.
Mais par la suite, nous comptons commercialiser également le produit en France. Le produit sera donc considéré comme un DEEE.

Par conséquent, je souhaiterais savoir comment gérer le DEEE à l'étranger. Il est indiqué que la fin de vie du produit est de la responsabilité du producteur. Mais si le produit est envoyé aux USA, il n'est pas du tout intéressant économiquement de le rapatrier en France pour le traitement du déchet.
Est-ce que le client étranger peut gérer lui-même la fin de vie de notre produit ?
Y a-t-il des accords entre producteurs et clients pour la gestion de ces DEEE (que ce soit en France ou à l'étranger) sachant qu'il n'existe pas d'éco-organismes agréés pour les DEEE professionnels ?
Il faut apparemment aussi faire enregistrer son EEE auprès du registre des producteurs de EEE sur internet. C'est valable pour les EEE vendus à l'étranger ?

Merci d’avance pour vos réponses.

Adrien
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Re: DEEE à l'étranger

Message  mathias le Mar 3 Juin - 10:32

Bonjour,

Deux choses

- il te faut déjà prendre connaissance de la législation concernant les EEE dans le pays de destination hors UE et te référer à celle-ci.
- si dans le futur tes produits sont destinés à être vendu également en UE, amorce d'ores et déjà tout ce qui est marquage, rapprochement auprès d'un écoorganisme, ...

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Re: DEEE à l'étranger

Message  MisterD82 le Lun 11 Aoû - 11:14

Bonjour,

Effectivement il faut commencer par se renseigner sur la législation des EEE hors UE afin de voir ce qui est prévu pour ces EEE en fin de vie.

Pour la France si les EEE sont destinés aux professionnels, effectivement, il n'existe pas encore à ce jour d'éco-organisme "professionnel".

Deux solutions sont donc possibles :

-Entamer les démarches vers les éco-organismes (ERP, Eco-système, Ecologic...) afin de mettre en place l'écotaxe. Les D3E vous seront alors retournés afin qu'ils soient traités/valorisés (via un prestataire, qui pourra se charger de l'enlèvement)

-Le professionnel se dirigera, en fin de vie de ses EEE, vers une installation de valorisation/traitement des D3E. Il paiera donc directement la prestation à cet établissement.

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