REACH

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REACH

Message  Caroline le Mar 2 Sep - 17:11

Bonjour à toutes et tous,
après 6 mois de congés maternité me revoilà à mon poste. Pendant mon absence, des clients m'ont envoyé des courriers par rapport à la réglementation REACH. Etant donné que nous n'utilisons pas et n'importons pas de produits chimiques à hauteur d'une tonne par an, je voudrais savoir si nous sommes concernés?
Merci d'avance à ceux qui pourront apporter une réponse à ma question.
A bientôt.

Caroline
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Re: REACH

Message  mathias le Mar 2 Sep - 17:51

Bonjour Caroline,

tu trouveras toute une somme d'infos ICI >>

sinon appele moi et je te ferai un résumé de vos obligations

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Re: REACH

Message  François SPK le Lun 8 Sep - 18:05

Bonjour Caroline,
si tu te situe en tant qu'utilisateur aval (selon les définitions REACH) ce document est pour toi:
http://www.berpc.fr/reach-info/pdf/Resume_obligations_UA.pdf


Ton post me suscite une question:
si une entreprise X importe 900Kg/an d'une substance et qu'une autre entreprise Y importe elle aussi 900Kg/an de cette même substance; la substance importée est elle soumise à REACH????
scratch

François SPK
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Re: REACH

Message  mathias le Mar 9 Sep - 10:12

François SPK a écrit:
Ton post me suscite une question:
si une entreprise X importe 900Kg/an d'une substance et qu'une autre entreprise Y importe elle aussi 900Kg/an de cette même substance; la substance importée est elle soumise à REACH????
scratch

Ce qui me rassure François c'est que t'as pas changé Mr.Red : toujours des questions biscornues drunken

alors alors :
"1er juin 2018 pour toutes les « substances phase-in » produites ou importées dans une quantité supérieure ou égale à 1 tonne par année."

produites ou importées donc deux choses dans le cas de ton exemple :
>> Produites à plus de 1 tonne (0.9 +0.9 = 1.8 ) par an donc le fabricant UE doit les préenregistrer avant fin 2008 (condition sinequanone pour le délai de 11 ans) et enregistrer jusuqu'au 1er juin 2018.
>> Importées hors UE (considérés comme fabricant) donc vous avez tout intérêt à vous inquiéter du préenregistrement de la substance car "no data, no business".

apres il y a d'autres cas de figures avec les entités juridiques des entreprises X et Y mais je vais pas compliquer le tout Very Happy

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Message  François SPK le Mar 9 Sep - 16:11

Ce qui me rassure François c'est que t'as pas changé Mr.Red : toujours des questions biscornues drunken

Mr. Green Une autre:
si une entreprise A fabrique 900kg/an d'une substance x, a priori elle se dit: chic je ne suis pas soumis à REACH pour ma substance x thumleft
et une entreprise B (complètement différente de A) fabrique elle aussi 900kg/an de la substance x, a priori elle se dit: chouette je ne suis pas soumis à REACH pour ma substance x thumleft

mais pourtant, la substance x est fabriquée à plus d'une tonne par an, alors elle est donc soumise à REACH! Thumb down
allez bigsmurf donne moi la réponse STP!

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Re: REACH

Message  mathias le Mar 9 Sep - 16:23

C'est un cas réel ou c'est juste pour se triturer les neurones avec la "simpliste" réglementation REACH ? Razz

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Re: REACH

Message  François SPK le Mar 9 Sep - 16:55

mathias a écrit:C'est un cas réel ou c'est juste pour se triturer les neurones avec la "simpliste" réglementation REACH ? Razz

cette question je me la pose vraiment par contre elle sort tout droit de mon esprit biscornu

je sais je suis un
Boulet
si tu n'as pas le temps répond pas! te casse pas

Par contre Caro, si tu te situe en tant qu'utilisateur aval, et que tu achètes tes substances en UE, peu importe la question des 1t /an, c'est à l'importateur ou au producteur de se la poser! donc a ma connaissance, il n'y a pas d'entreprises qui ne sont pas soumises à REACH!

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Message  François SPK le Jeu 11 Sep - 19:21

Un petit point pour ceux a qui REACH pose un problème en tant que utilisateur aval.
démarche à adopter selon la FIM (Fédération des Industries Métallurgiques)
Concernant les substances et préparations:

voilà les questions à poser à ses fournisseurs:
1) Allez-vous poursuivre la commercialisation du [produit XXX]? Cela suppose que vous pré-enregistrerez avant le 30 novembre 2008, toutes les substances présentes dans [référence du produit XXX] et fabriquées ou importées à plus d'1 t/an, et qu'ensuite vous les enregistrerez selon l'échéancier prévu par le règlement.
Si ce n'est pas votre entreprise qui a l'obligation d'enregistrer, merci de faire remonter notre demande à votre propre fournisseur.

2) En cas de poursuite de la commercialisation, mais avec une composition modifiée, dans quel délai comptez-vous procéder aux modifications?
En cas de cessation de la commercialisation, comptez-vous proposer un produit de remplacement? Dans quel délai?


3) [Si le fabricant n'est pas situé dans l'Union européenne] Avez-vous l'intention de désigner un représentant exclusif dans l'Union européenne? Si oui, merci de nous indiquer ses coordonnées avant le jj/mm/2008 et de lui transmettre ce questionnaire.

4) Merci de nous indiquer les coordonnées complètes de la personne en charge de REACH dans votre entreprise.
(perso: j'y rajouterai une description des utilisations faites des substances (de quelques manière elles sont mises en œuvre/le personnel y est exposé

Concernant les articles:
[/u][/i][u]
• [Si le fournisseur d'articles est situé dans l'Union européenne]: En application de l'article 33 du règlement, vous êtes légalement tenu de nous informer dès qu'une des "substances candidates à l'autorisation" (listées en annexe) est présente dans les pièces/composants/… que vous nous fournissez à plus de 0,1% masse/ masse. Le seuil de 0,1% se rapporte au poids total de l'article.
La liste que nous vous transmettons en annexe correspond à la version n-1 de la liste des substances candidates à autorisation, qui sera publiée courant octobre 2008. Nous vous demandons d'entamer toutes les démarches afin d'être en mesure de nous répondre [suggestions:] avant le 1er octobre 2008 / le jour de la publication officielle de la liste.
• [Si le fournisseur d'articles n'est pas situé dans l'Union européenne]: Nous vous demandons de nous indiquer d'ici le 1er octobre 2008 si l'une des substances listées en annexe est présente à plus de 0,1% masse/masse dans les pièces/composants/… que vous nous fournissez. Le seuil de 0,1% se rapporte au poids total de l'article.


Merci également de nous indiquer les coordonnées complètes de la personne en charge de REACH dans votre entreprise.



Liste des substances candidates (susceptible d'évoluer):
ANNEXE: LISTE DES SUBSTANCES
:
Substance N°CAS Présence dans les articles
Anthracene 120-12-7 %
4,4'- Diaminodiphenylmethane 101-77-9 %
Dibutyl phthalate 84-74-2 %
Cyclododecane 294-62-2 %
Cobalt dichloride 7546-79-9 %
Diarsenic pentaoxide 1303-28-2 %
Diarsenic trioxide 1327-53-3 %
Sodium dichromate, dihydrate 7789-12-0 %
5-tert-butyl-2,4,6-trinitro-m-xylene (musk xylene) 81-15-2 %
Bis (2-ethyl(hexyl)phthalate) (DEHP) 117-81-7 %
Hexabromocyclododecane (HBCDD) 25637-99-4 %
Alkanes, C10-13, chloro (Short Chain Chlorinated Paraffins) 85535-84-8 %
Bis(tributyltin)oxide 56-35-9 %
Lead hydrogen arsenate 7784-40-9 %
Triethyl arsenate 15606-95-8 %
Benzyl butyl phthalate 85-68-7 %


voili/voilou
En espérant que ça puisse aider les MERIS! cheers

François SPK
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Re: REACH

Message  fangio le Ven 12 Sep - 9:36

alors là..... Bravo!!!!!

je me suis penché "à peine" sur la question hier.... afin de savoir si quelqu'un avait fait quelque chose !!!
bien sur personne et donc à moi la charge de poser plein de questions aux fournisseurs... mais quelles questions???

et là ce matin - que vois je !!!!!!!!!!!!!!!!!!! encore une bonne journée qui commence....

fangio
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Re: REACH

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