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Connexionarrêté type stockage de chlore (rub.1138)
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arrêté type stockage de chlore (rub.1138)
Vince Lun 8 Sep - 14:57
Bonjour à tous,
je recherche actuellement quelles sont les mesures à respecter quand on a une installation de stockage de chlore soumise à déclaration avec contrôle. (pour le moment cette installation n'est qu'en projet!)
Pas moyen de mettre la main sur un arreté type! (j'avais essayé avec l'ancienne rubrique (AT 135 il me semble).
Existe t'il un AT ou ces mesures ne sont elles données que quand on donne le dossier de déclaration?
Merci d'avance
je recherche actuellement quelles sont les mesures à respecter quand on a une installation de stockage de chlore soumise à déclaration avec contrôle. (pour le moment cette installation n'est qu'en projet!)
Pas moyen de mettre la main sur un arreté type! (j'avais essayé avec l'ancienne rubrique (AT 135 il me semble).
Existe t'il un AT ou ces mesures ne sont elles données que quand on donne le dossier de déclaration?
Merci d'avance
Vince- Nouveau
- Nombre de messages : 1
Date d'inscription : 08/09/2008
Re: arrêté type stockage de chlore (rub.1138)
mathias Lun 8 Sep - 17:03
Bonjour et bienvenue sur le forum
alors en ce qui concerne la rubrique ICPE 1138 tu trouveras les infos ICI >>
c'est l'arrêté type de l'ancienne rubrique 135
alors en ce qui concerne la rubrique ICPE 1138 tu trouveras les infos ICI >>
c'est l'arrêté type de l'ancienne rubrique 135
mathias- Rang: Administrateur
- Nombre de messages : 1612
Age : 47
Localisation : Vauvert
Emploi : Responsable QSE
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 11/11/2004 -
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