chaudières et dossier de déclaration ...

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chaudières et dossier de déclaration ...

Message  anthony le Lun 22 Sep - 16:12

Bonjour,

Il y a sur l’un de mes sites de deux chaudières avec une puissance unitaire de 1160 kW, dc un total global de 2.32 MW.
Nous sommes impactés par la rubrique 2910-A-2 des ICPE (>2MW mais <20MW) et donc soumis à déclaration soumis à contrôle périodique.
Il me semble qu’il existe des spécificités qui nous permettrait de ne pas monter un dossier de déclaration comme par exemple :
- les deux chaudières ne sont pas sur le même réseau de production,
- elles ne sont pas appelables en même temps c'est-à-dire l’une est considéré comme secours,
- elles ne sont pas dans le même bâtiment si je ne me trompe pas…

Néanmoins je ne trouve nulle part ses spécificités, quelqu’un peut-il m’éclaircir les idées pour que je puisse voir si oui ou non il va falloir monter le dossier de déclaration ! Very Happy

Merci d’avance
Anthony

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Re: chaudières et dossier de déclaration ...

Message  fangio le Lun 22 Sep - 17:59

bonjour

alors pour information:

les deux chaudières ne sont pas sur le même réseau de production
il s'agit sans doute de la circulaire du 10/06/05. Cette circulaire te permet de dissocier tes installations sous prétexte quelle ne sont pas sur le même réseau d'évacuation des fumées ou quelles sont distantes de quelques mètres (addition des fumées des 2 cheminées, équivalentes à une seule)...
BV utilise ce texte pour échappé à la déclaration...

elles ne sont pas appelables en même temps c'est-à-dire l’une est considéré comme secours
là il s'agit de l'arrêté type qui stipule que les installations qui servent en secour ne doivent pas être comptabilisées dans le calcul pour AT... (attention à respecter les conditions de "secours" édictées)
tu as aussi le cas si elle ne peuvent pas fonctionner en même temps ou que tu peux justifier que vous ne les faites pas fonctionner en même temps !!!

elles ne sont pas dans le même bâtiment si je ne me trompe pas
là je ne vois pas - lorsqu'il est dit site, il s'agit du site de l'entreprise quelque soit les batiments du site...

si tu déclare ton installation sous cette rubrique et que la DRIRE vous mette à déclaration, tu sera confronté à un autre problème: d'après l'AT les valeurs et contrôles à respecter sont sur des installations >2MW - donc théoriquement pas applicable à tes 2 chaudières... - d'où la circulaire de 2005 - ...

même expliqué de fond en large sur un dossier de déclaration, il n'est pas dit que cette circulaire soit prise en compte et que tu te retrouve à déclaration avec des seuils à respecter sans que tu puisse les mesurer (les seuils étant calés sur des installations plus puissante, les normes de mesures ne pourront pas toutes être appliquées)...

un conseil demande à la personne de la DRIRE de chez vous et explique bien la situation sinon c'est la ...

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Re: chaudières et dossier de déclaration ...

Message  mathias le Lun 22 Sep - 20:39

Bonjour Anthony

quelle est la situation ICPE initiale hormis cette rubrique et ces chaudières ?

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Re: chaudières et dossier de déclaration ...

Message  anthony le Mar 23 Sep - 10:15

ben justement aucune situation ICPE, je viens de prendre mon nouvelle fonction et avant de me lancer dans diverses démarches je voulais vérifier la situation ICPE des sites sur lesquels j'interviens...chose que j'ai bien fait de faire car je constate des points étranges comme les chaudières par exemple ou encore le stockage de chlore ... enfin voila, merci pour le supplément d'information !

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