EPI / ESI
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EPI / ESI
Bonjour
pouvez vous me dire si les formtions 1ere et 2eme intervention incendie sont obligatoires.
merci
pouvez vous me dire si les formtions 1ere et 2eme intervention incendie sont obligatoires.
merci
gislain- Certifié bavard
- Nombre de messages : 304
Age : 40
Localisation : SOCHAUX
Emploi : Responsable HSE et assistant Qualité Système
Promotion(s) : 2005-2006
Date d'inscription : 07/03/2006
Re: EPI / ESI
la seule formation obligatoire en terme d'incendie et celle concernant l'exercice d'évacuation, le signal sonore, et les manoeuvres nécessaires.... R4227.39.
Le terme manoeuvre nécessaire peut se reporter aux articles R4227-28, 29 et 30.
En résumé, l'employeur met en oeuvre un dispositif de défense incendie pour la protection des salariés avec des extincteurs (défense de premier niveau) un peu partout et si le risque est important il rajoute des RIA (considéré comme défense de deuxième niveau).
ensuite il suffit de jouer sur les mots:
si les salariés peuvent tous sortir sans risque vis à vis d'un incendie seule la formation d'évacuation et obligatoire....
on peut prévoir de former quelques personnes à la manipulation d'extincteur (toujours dans le but de sauver les personne et pas l'usine) - on pourra appeler ces personnes équipier de premier niveau d'intervention. La formation devient obligatoire en fonction du risque.
Si le risque devient vraiment important, on prévoira une formation (premier niveau) à une large majorité des salariés plus quelques un habilité à la manipulation des RIA (équipier de seconde intervention) toujours en vue des salariés...
c'est à l'employeur de juger le risque. Donc la formation n'est pas obligatoire si l'employeur juge que le risque n'existe pas !!!
De plus, il n'est pas précisé qu'il faille un organisme agréé. Un salarié interne peut faire la formation (à condition que ses connaissance de bases soit suffisante sur le sujet)
pour résumé ma réponse à ta question c'est en fonction du risque dans ton entreprise que tu juge si la formation deviens nécessairement obligatoire ou subsidiaire !!!
On peut encore développer...mais je vais m'arrêter là, j'espère avoir été clair
Le terme manoeuvre nécessaire peut se reporter aux articles R4227-28, 29 et 30.
En résumé, l'employeur met en oeuvre un dispositif de défense incendie pour la protection des salariés avec des extincteurs (défense de premier niveau) un peu partout et si le risque est important il rajoute des RIA (considéré comme défense de deuxième niveau).
ensuite il suffit de jouer sur les mots:
si les salariés peuvent tous sortir sans risque vis à vis d'un incendie seule la formation d'évacuation et obligatoire....
on peut prévoir de former quelques personnes à la manipulation d'extincteur (toujours dans le but de sauver les personne et pas l'usine) - on pourra appeler ces personnes équipier de premier niveau d'intervention. La formation devient obligatoire en fonction du risque.
Si le risque devient vraiment important, on prévoira une formation (premier niveau) à une large majorité des salariés plus quelques un habilité à la manipulation des RIA (équipier de seconde intervention) toujours en vue des salariés...
c'est à l'employeur de juger le risque. Donc la formation n'est pas obligatoire si l'employeur juge que le risque n'existe pas !!!
De plus, il n'est pas précisé qu'il faille un organisme agréé. Un salarié interne peut faire la formation (à condition que ses connaissance de bases soit suffisante sur le sujet)
pour résumé ma réponse à ta question c'est en fonction du risque dans ton entreprise que tu juge si la formation deviens nécessairement obligatoire ou subsidiaire !!!
On peut encore développer...mais je vais m'arrêter là, j'espère avoir été clair
fangio- Régulier
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Localisation : pays du marensin
Emploi : animateur HSE
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Re: EPI / ESI
ok merci pour tes infos
gislain- Certifié bavard
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Emploi : Responsable HSE et assistant Qualité Système
Promotion(s) : 2005-2006
Date d'inscription : 07/03/2006
Re: EPI / ESI
En effet le Code du Travail parle juste de formation. Mais moi je pars du principe que cela est fortement recommandé (donc obligatoire ) puisqu'il s'agit d'une recommandation des assureurs!!! On est à peu près dans le même cas que pour le CACES (recommandation de notre assureur, à savoir la CRAM).
razel81- Certifié bavard
- Nombre de messages : 996
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Promotion(s) : 2005/2007
Date d'inscription : 03/03/2006
Re: EPI / ESI
effectivement qui peux le plus peux le moins.
Il ne faut pas oublier que cela reste dans le cadre de la securité des personnes. Existe il une jurisprudence sur des salariés pompiers de 2ème intervention bléssés lors d'un incendie en voulant sauvegarder l'appareil industriel alors que tout le personnel est évacué?
Sur une installation SEVESO, cela peux ce justifier par le fait que l'entreprise peut être un danger pour la population voisine mais pour les autres entreprise, à qui reviendrait la responsabilité?
Il ne faut pas oublier que cela reste dans le cadre de la securité des personnes. Existe il une jurisprudence sur des salariés pompiers de 2ème intervention bléssés lors d'un incendie en voulant sauvegarder l'appareil industriel alors que tout le personnel est évacué?
Sur une installation SEVESO, cela peux ce justifier par le fait que l'entreprise peut être un danger pour la population voisine mais pour les autres entreprise, à qui reviendrait la responsabilité?
fangio- Régulier
- Nombre de messages : 227
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Localisation : pays du marensin
Emploi : animateur HSE
Promotion(s) : 2007-2008
Date d'inscription : 09/10/2007
Re: EPI / ESI
Petit mail reçu aujourd'hui même de mon organisme de formation. Il dit en gros que les formations Equipiers Première Intervention ne seront plus pris en charge par notre OPCA au motif que cette formation relève d'une obligation légale de l'employeur ne permettant pas son imputation sur la participation à la formation professionnelle . Cette formation vient donc s'ajouter à la liste des formations en coût direct pour l'entreprise...
En fait ils considèrent que les formations incendie font parties intégrante de la formation renforcée à la sécurité imposé par le Code du Travail. Je ne suis donc malheureusement pas le seul à considérer cette formation recommandée par les assureurs comme étant une formation "obligatoire".
En fait ils considèrent que les formations incendie font parties intégrante de la formation renforcée à la sécurité imposé par le Code du Travail. Je ne suis donc malheureusement pas le seul à considérer cette formation recommandée par les assureurs comme étant une formation "obligatoire".
A mon avis (ce n'est qu'un avis vu que je ne connais pas de jurisprudence à ce sujet) ce cas là ne doit pas se produire puisque les ESI arrêtent leur action dès l'arrivée des pompiers. En tout cas c'est ce que j'ai précisé dans ma procédure interne. Mais s'il arrivait un problème de ce type, le fait qu'ils soient formés par un organisme habilité exhonère l'entreprise de toute responsabilité. Un peu comme si un SST aggravé les blessures d'une victime... Je ne sais pas ce que vous en pensez?Il ne faut pas oublier que cela reste dans le cadre de la securité des personnes. Existe il une jurisprudence sur des salariés pompiers de 2ème intervention bléssés lors d'un incendie en voulant sauvegarder l'appareil industriel alors que tout le personnel est évacué?
razel81- Certifié bavard
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