les nomenclatures de l'ICPE 2560, 2663 et 2930

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les nomenclatures de l'ICPE 2560, 2663 et 2930

Message  nabil le Ven 27 Mar - 17:26

Bonjour, je voudrai savoir par quels arrêté type des nomenclatures citées en titre un garagiste est il soumis, et à quelle regime juridique est il soumis? merci[b]

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Re: les nomenclatures de l'ICPE 2560, 2663 et 2930

Message  mathias le Lun 30 Mar - 10:27

Bonjour,

celà me fait un peu de peine de répondre à cette question émanant d'une personne en master 2 HSE blackeye : c'est le B-A-BA de la réglementation !!!
tu as de la chance (quoique ...) de ne pas suivre la formation ici sinon c'était mon pied aux fesses Mr. Green

alors déjà première question :
- as tu défini la position de l'entreprise au regard de la reglementation ICPE ? tu parles des rubriques mais sont ils sousmis Déclaration, Autorisation ou non soumis tout court ?
- tu es sur que les rubriques identifiées sont bien les bonnes ?

Sinon :
- si ils sont soumis à déclaration, ce que tu sembles évoquer en demandant les arrêtés type, tu pourras les trouver sur ce site (Aida INERIS)
Pour la 2560 >>
Pour la 2663 >>
Pour la 2930 >>

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merki

Message  nabil le Mar 31 Mar - 21:29

bonjour, merci pour ton aide, mais je voulais préciser que l'environnement industriel n'est pas ma spécialité on en a eu que 10 h en tout et pour tout!
Je veux bien des conseils, des liens pour me perfectionner dans ce domaine, et un stage aussi ça m'aiderai pas mal
Laughing

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Re: les nomenclatures de l'ICPE 2560, 2663 et 2930

Message  mathias le Mer 1 Avr - 9:42

kamel a écrit:Je veux bien des conseils, des liens pour me perfectionner dans ce domaine, et un stage aussi ça m'aiderai pas mal
Laughing

Par ici >>

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Re: les nomenclatures de l'ICPE 2560, 2663 et 2930

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