Traçabilité des déchets

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Traçabilité des déchets

Message  Lucile Trebosc le Ven 3 Avr - 16:42

Je suis chargée de l'Environnement dans une charcuterie industrielle -

Nous évacuons certains de nos déchets sans "traçabilité" :

exemples: le verre déposé dans les conteneurs municipaux; le papier collecté par la municipalité; des DEEE, bois, déchets dangereux amenés en déchèterie.

Est-ce problématique ? notamment si on souhaite la certification ISO 14001??

Faut-il obligatoirement faire évacuer ces déchets par un professionnel qui lui nous remettra tous les bons nécessaires et ainsi nous permettra de justifier du circuit complet de nos déchets??

Merci!

Lucile Trebosc
Nouveau

Nombre de messages : 3
Age : 45
Localisation : Aveyron
Emploi : Responsable Environnement
Promotion(s) : Ingénieur IAA ISTAB 1991-1994
Date d'inscription : 03/04/2009

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Traçabilité des déchets

Message  mathias le Ven 3 Avr - 18:13

Bonjour,

Dans un premier temps, avant de répondre concrètement à votre question, pourriez vous nous préciser quelle est votre situation au regard la réglementation des ICPE ?

merci d'avance

_________________
Que la force soit avec toi, à jamais

mathias
Rang: Administrateur
Rang: Administrateur

Nombre de messages : 1612
Age : 39
Localisation : Vauvert
Emploi : Responsable QSE
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 11/11/2004

Voir le profil de l'utilisateur http://www.vestas.com

Revenir en haut Aller en bas

classification ICPE

Message  Lucile Trebosc le Lun 6 Avr - 8:53

Bonjour,

Nous sommes sous les régimes suivants concernant les activités suivantes:
- Autorisation - 2221 (préparation/conservation de produits alimentaires d'origine animale...)
- DC - 2910 (Installations de combustion...)
- D - 2920 (Installations de réfrigération ou de compression ....)
- D - 2921 (Installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air)

Lucile Trebosc

Lucile Trebosc
Nouveau

Nombre de messages : 3
Age : 45
Localisation : Aveyron
Emploi : Responsable Environnement
Promotion(s) : Ingénieur IAA ISTAB 1991-1994
Date d'inscription : 03/04/2009

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Traçabilité des déchets

Message  fangio le Lun 6 Avr - 9:24

votre autorisation vous impose sans doute une gestion de vos déchets (il s'agit de tous vos déchets - et pas les plus communs).

l'ISO 14001 va vous imposer de respecter la réglementation (votre arrêté préfectoral entre autre).

Il me semble que vous devriez les gérer !!!!

fangio
Régulier

Nombre de messages : 227
Age : 34
Localisation : pays du marensin
Emploi : animateur HSE
Promotion(s) : 2007-2008
Date d'inscription : 09/10/2007

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Traçabilité des déchets

Message  mathias le Lun 6 Avr - 12:07

Comme le précise à juste titre Julien, dans votre arrêté préfectoral vous avez sûrement un onglet "Déchets".
Celui ci vous précise les modalités de gestion/traitement de vos déchets dangereux et non dangereux.

La traçabilité est d'autant plus importante pour les déchets dangereux (anciens DIS) avec les BSDD (Bordereaux de Suivi des Déchets Dangereux)
Cf. ce document ORDIMIP >>

En complément, pour les déchets non dangereux (anciens DIB), ceux-ci doivent être valorisés s'ils ne sont pas considérés comme des déchets ultimes (en gros recyclage, valorisation avec les filières adéquates).

Artcile L541-1 code de l'environnement :
Est un déchet au sens du présent chapitre tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon.
Est ultime au sens du présent chapitre un déchet, résultant ou non du traitement d'un déchet, qui n'est plus susceptible d'être traité dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de la part valorisable ou par réduction de son caractère polluant ou dangereux.

Pour votre objectif de certification vous avez donc tout intérêt à faire éliminer vos déchets en bonne et due forme.
Surtout quand vous allez définir les AES et IS, le programme, les objectifs et les cibles ... et la partie "respect de la réglementation"

_________________
Que la force soit avec toi, à jamais

mathias
Rang: Administrateur
Rang: Administrateur

Nombre de messages : 1612
Age : 39
Localisation : Vauvert
Emploi : Responsable QSE
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 11/11/2004

Voir le profil de l'utilisateur http://www.vestas.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Traçabilité des déchets

Message  Contenu sponsorisé Aujourd'hui à 6:48


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum