Notion d'atelier pour les ICPE?

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Notion d'atelier pour les ICPE?

Message  eleonore le Jeu 16 Avr - 16:34

Bonjour,
je suis désespéremment à la recherche de la notion d'"atelier" concernant la rubrique 1432 des ICPE. C'est pas bien clair.
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

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Re: Notion d'atelier pour les ICPE?

Message  fangio le Jeu 16 Avr - 17:33

peux tu détailler ton problème?

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Re: Notion d'atelier pour les ICPE?

Message  mathias le Jeu 16 Avr - 17:59

eleonore a écrit:Bonjour,
je suis désespéremment à la recherche de la notion d'"atelier" concernant la rubrique 1432 des ICPE. C'est pas bien clair.
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

tu fais référence au nota de la rubrique 1430 ?
si oui tout simplement tel que je l'interprètre : manipulés dans le même atelier = dans la même pièce - ou subdivision d'une usine

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Re: Notion d'atelier pour les ICPE?

Message  eleonore le Jeu 16 Avr - 18:08

Oui c'est bien pour le nota de la rubrique 1430.
Je l'aurais interprété comme ça mais à bien y réfléchir ça n'est pas bien précis...
Peut-on considérer que dans un même local il y ait 3 types d'activités dans des coins bien délimités, est-ce que le local est considéré comme atelier ou est ce que ce serait chaque coin d'activité?
Merci pour vos réponses.

eleonore
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Re: Notion d'atelier pour les ICPE?

Message  fangio le Ven 17 Avr - 9:14

lorsque l'on regarde le risque (traité dans les arrêté préfectoraux d'autorisation d'exploité, qui suivent), tous local qui comporte une zone à risque doit être considéré comme une zone à risque dans son enssemble.

CAD que le local quelque soit la taille et son activité ou ses activité doit être pris dans son enssemble!

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Re: Notion d'atelier pour les ICPE?

Message  eleonore le Ven 17 Avr - 10:01

Ok merci c'est ce que je voulais savoir.
Bonne journée.

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Re: Notion d'atelier pour les ICPE?

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