Arrêté type ICPE N°2255 stockage alcools de bouche
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Arrêté type ICPE N°2255 stockage alcools de bouche
Bonjour, les collègues,
Je recherche l'arrêté type relatif au stockage des alcools de bouche ICPE 2255 / régime de la déclaration.
Merci de m'orienter.
J'a ivu qu'il avait été échangé par mail via le forum
donc à l'aide
thanks
Je recherche l'arrêté type relatif au stockage des alcools de bouche ICPE 2255 / régime de la déclaration.
Merci de m'orienter.
J'a ivu qu'il avait été échangé par mail via le forum
donc à l'aide
thanks
François lac- Nouveau
- Nombre de messages : 3
Age : 46
Localisation : Montpellier
Emploi : Responsable environnement
Promotion(s) : MERIS 2002
Date d'inscription : 27/04/2009
Alcools
Désolé de te décevoir, mais l'AM 2255 n'est jamais sorti (où alors je ne l'ai pas vu), mais comme il n'est pas référencé non plus sur AIDA, il n'existe pas.
http://www.ineris.fr/aida/
Par contre, il existe une circulaire sur le classement de certains alcools en liquides inflammables (BRTICP/2007-396 AL du 24-10-2007.)
http://www.ineris.fr/aida/
Par contre, il existe une circulaire sur le classement de certains alcools en liquides inflammables (BRTICP/2007-396 AL du 24-10-2007.)
Vinci- Régulier
- Nombre de messages : 233
Localisation : Par ici, ou par là
Emploi : Veilleur Réglementaire (de nuit comme de jour)
Promotion(s) : 1914-1918
Date d'inscription : 20/10/2008
ok
ok merci, j'ai pas trouvé ta circulaire, vais chercher encore. merci quand même
ahh la législation française ! ! que du bonheur
ahh la législation française ! ! que du bonheur
François lac- Nouveau
- Nombre de messages : 3
Age : 46
Localisation : Montpellier
Emploi : Responsable environnement
Promotion(s) : MERIS 2002
Date d'inscription : 27/04/2009
Circulaire
Je ne pense pas que tu la trouveras car elle n'a été diffusée qu'en interne.
En gros, elle dit qu'un alcool avec degré alcool :
- < 10° : NC
- entre 10° et 40° : liquide inflammable
- > 40° : rubrique 2255
avec précision sur densité éthanol dans le vin = 0,8.
En conclusion (avis personnel et non pas circulaire), on peut considérer qu'à minima, les dispositions rubrique 1432 peuvent servir de référence minimales de prescriptions aux alcools > 40°. A compléter selon résultats études de dangers + problème ventilation + zones ATEX ? + ...
En gros, elle dit qu'un alcool avec degré alcool :
- < 10° : NC
- entre 10° et 40° : liquide inflammable
- > 40° : rubrique 2255
avec précision sur densité éthanol dans le vin = 0,8.
En conclusion (avis personnel et non pas circulaire), on peut considérer qu'à minima, les dispositions rubrique 1432 peuvent servir de référence minimales de prescriptions aux alcools > 40°. A compléter selon résultats études de dangers + problème ventilation + zones ATEX ? + ...
Vinci- Régulier
- Nombre de messages : 233
Localisation : Par ici, ou par là
Emploi : Veilleur Réglementaire (de nuit comme de jour)
Promotion(s) : 1914-1918
Date d'inscription : 20/10/2008
AT2255 = AT1432
salut
on avait posé la question à la DRIRE pour du stockage d'alcool de bouche, et il nous a été répondu effectivement de prendre le 1432 parce qu'en gros, c'était les mêmes contraintes régl.
on avait posé la question à la DRIRE pour du stockage d'alcool de bouche, et il nous a été répondu effectivement de prendre le 1432 parce qu'en gros, c'était les mêmes contraintes régl.
cecile m- Ponctuel
- Nombre de messages : 12
Age : 47
Date d'inscription : 29/01/2008
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