Formulaire de déclaration transport par route de déchets

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Formulaire de déclaration transport par route de déchets

Message  Marie-Nono le Jeu 30 Avr - 12:16

Bonjour,

JMon entreprise étant concerné par le transport de déchets (du chantier au dépôt ou du chantier au prestataire), je suis à la recherche d'un modèle de déclaration pour l'activité de transport par route de déchets.

La déclaration doit être envoyé à la préfecture, mais à quelle attention? Sce enviro?

Merci

Marie-Nono
Ponctuel

Nombre de messages : 24
Age : 32
Localisation : ARIEGE
Emploi : Responsable SQE
Promotion(s) : 2008/2009
Date d'inscription : 30/10/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Formulaire de déclaration transport par route de déchets

Message  mathias le Jeu 30 Avr - 12:58

Bonjour Marie-Noelle

voici une circulaire qui explique comment faire ICI >>

Sinon voici un modèle >> et un autre >>

_________________
Que la force soit avec toi, à jamais

mathias
Rang: Administrateur
Rang: Administrateur

Nombre de messages : 1612
Age : 39
Localisation : Vauvert
Emploi : Responsable QSE
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 11/11/2004

Voir le profil de l'utilisateur http://www.vestas.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Formulaire de déclaration transport par route de déchets

Message  Marie-Nono le Jeu 30 Avr - 14:17

MERCI BEAUCOUP!!!

Marie-Nono
Ponctuel

Nombre de messages : 24
Age : 32
Localisation : ARIEGE
Emploi : Responsable SQE
Promotion(s) : 2008/2009
Date d'inscription : 30/10/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Formulaire de déclaration transport par route de déchets

Message  Contenu sponsorisé Aujourd'hui à 7:38


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum