tableau de correspondances entre n記NU et rubriques ICPE

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tableau de correspondances entre n記NU et rubriques ICPE

Message  cecile m le Lun 18 Mai - 10:52

Bonjour,

Je pense qu'il doit bien exister quelque part un tableau de correspondance entre n記NU (transport de marchandises dangereuses) et les rubriques ICPE, vu qu'en g幯廨al, les mati鋨es dangereuses soumises ADR sont 嶲alement soumises ICPE et r嶰uproquement.

Le hic, c'est que je ne le trouve pas et que je cherche pendant des plombes sur le net chaque fois...

Est-ce que qqn a des infos l dessus?

par exemple l, j'ai des n廩ns avec du mercure, UN2809 GEIII et je ne sais pas si cela correspond une rubrique ICPE ou bien.

merciii
c嶰ile

cecile m
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Re: tableau de correspondances entre n記NU et rubriques ICPE

Message  Omar le Lun 18 Mai - 17:30

Je ne pense pas quil existe une relation entre lADR (r銶lement europ嶪n) et la r嶲lementation sur les ICPE (r嶲lementation national).

Concernant les n廩ns qui contiennent du mercure, il existe une disposition sp嶰iale qui exempte toutes objets qui contiennent moins de 1 kg de mercure, en ce sens les n廩ns ne sont donc pas soumis lADR.

Concernant les ICPE, je pense que le mercure est class Toxique ou tr鋊 toxique, il peut donc entrer des les rubriques 1111 ou 1131.

Quelle est ton secteur dactivit ?

Omar
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Re: tableau de correspondances entre n記NU et rubriques ICPE

Message  cecile m le Lun 18 Mai - 18:00

bonjour,

Il n'existe pas de relation directe entre ADR et ICPE, mais qd on est soumis l'un, on est en g幯廨al soumis l'autre quand on stocke puis transporte.
Parce que dans la plupart des cas, un produit dangereux du code du travail/environnement est soumis ADR sur la route.
Par exemple un liquide inflammable avec un point 嶰lair 10蚓 est aussi bien soumis ICPE (1432) qu' ADR (classe 3) (ok 蓷 d廧end de la pression de vapeur aussi, mais je simplifie l).
Et je me dis que je suis pas la seule chercher stocker puis transporter et que donc il doit bien exister qquelque chose quelquepart qui aide s'y retrouver pour la combinaison stockage puis transport de produits chimiques....

Oui, j'ai vu la DS pour le mercure, et on est effectivement dans ce cas.
Pour le stockage, j'ai trouv que ancienne rubrique 276 pour stock de mercure = 1111 ou 1131 nouvelle nomenclature.
Mais finalement, je pensais plutot 1173 cause de la phrase de risque : "Mercury is harmful to aquatic organisms and may cause long-term adverse effects in the aquatic environnement" "risque phrase 52/53"
J'ai quasi fini les recherches pour ce cas l

Je suis conseill鋨e la s嶰urit dans une entreprise de transport. donc stock et transport. donc pas facile de faire le lien entre ICPE et ADR...

Merci beaucoup pour ton aide

cecile m
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Message  mika33 le Mer 31 Ao - 16:52

Bonjour,
Le post est certainement ancien.
Mais pour information, il existe tr鋊 peut de logiciel dans le secteur des mati鋨e dangereuses.
J'en connais un qui est d憝elopp et vendu par la soci彋 "MD Service" dans la r嶲ion de Bordeaux, plus exactement Parempuyre.
C'est un logiciel qui permet de consulter la r嶲lementation des num廨o ONU, de cr嶪r sa base Produit en r嶨廨ence aux r嶲lementation, d'嶮iter tout les documents de transport r嶲lement, de calculer les seuils (1.1.3.6), de calculer les incompatibilit de chargement et de g廨er le stockage des produit, etc .... Il on aussi diff廨ente formule d'assistance et de suivi.

Cordialement,
Mike.

mika33
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