Rubrique 2920 pour les ICPE

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Rubrique 2920 pour les ICPE

Message  davala le Lun 8 Juin - 15:44

Bonjour à tous,

Je fais partie d'une entreprise de BTP construisant essentiellement des ICPE. J'aurais besoin de vos lumières afin de connaître les textes qui régissent les ICPE pour la rubrique 2920.

D'après mes recherches :

- en déclaration le texte de référence est l'arrêté type n°361,
- en autorisation, je n'ai pas trouvé de texte.

J'ai besoin de connaître les contraintes en autorisation afin de concevoir et chiffrer un projet soumis à la 2920 en autorisation.

Merci d'avance pour votre aide.

davala
Nouveau

Nombre de messages : 1
Age : 31
Date d'inscription : 28/05/2009

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

2920

Message  Vinci le Mar 9 Juin - 9:48

Il n'y a pas beaucoup de textes applicables pour la 2920.

Il y a ceux que tu cites, et il y a l'AM16-07-1997 + circulaires d'accompagnement si utilisation ammoniac comme fluide frigorigène.

Après, il s'agit plutôt des contraintes liées aux autres ICPE qui dimensionneront la construction de la 2920 (distances d'éloignement et dispositions constructives pour éviter les effets dominos).

Vinci
Régulier

Nombre de messages : 233
Localisation : Par ici, ou par là
Emploi : Veilleur Réglementaire (de nuit comme de jour)
Promotion(s) : 1914-1918
Date d'inscription : 20/10/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum