Reglementation des ICPE

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Reglementation des ICPE

Message  alexis74 le Mar 16 Juin - 15:46

Bonjour à toutes, tous,

Je suis en recherche des réglementations (des rubriques, des arrêts, des décrets) des ICPE pour 3 activités:
_ Installations de climatisation
_ Machines-outils
_ Produits chimiques

Je suis un étudiant étranger, donc, il y a un peu de difficulté pour la recherche des informations.
Confused

Merci pour votre soutien! sunny

alexis74
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Re: Reglementation des ICPE

Message  fangio le Mar 16 Juin - 18:35

Je suis un étudiant étranger, donc, il y a un peu de difficulté pour la recherche des informations

effectivement... la réglementation sur les ICPE va un poil plus loin que ta description !!!
Installations de climatisation
_ Machines-outils
_ Produits chimiques

Peux tu détailler un peu? est ce que vous fabriqué, exporté, stocké?
Peux tu reformuler ta question?

fangio
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Re: Reglementation des ICPE

Message  mathias le Mer 17 Juin - 12:10

oula !! silent

je te propose que tu me passes un coup de fil pour que l'on en discute ce sera plus simple

Tel : 05 65 77 77 90

bonne journée

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Stage ICPE

Message  alexis74 le Mer 17 Juin - 15:41

Bonjour,

Excusez-moi pour ma question qui n'est pas bien précisé mon problématique.

Le sujet de mon travail est proposition des 3 sites d'établissement par rapport à la réglementation des ICPE pour 3 activités:

+ Installations de climatisations: au préalable un recensement de toutes les installations avec leurs caractéristiques (puissance, nature et poids du fluide frigorigène), le type de contrat maintenance, étude de respect de la réglementation relative aux fluides frigorigènes.

+ Machines-outils: au préalable mise à jour du listing des ma chines-outils de 2007, relevé des caractéristiques nécessaires pour l'étude ICPE.

Pour réaliser ce sujet, le première chose il faut que je trouve des rubriques d'ICPE applicable pour les 2 deux activités.
J'ai trouvé la rubrique 2920: Réfrigération ou compression (installations de) fonctionnant à des pressions effectives supérieures à
105 Pa. Et pour la 2 ème je trouve aucune rubrique correspondant.
A votre avis, est-ce-que je dois chercher les réglementations plus précise pour toutes les types de machines ( perceuse, fraiseuse..) ?

Est-ce-que c'est assez claire pour que vous pussiez m'aider ou il en manque encore d'information.

Merci bcp pour toutes vos réponses
cheers

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Re: Reglementation des ICPE

Message  mathias le Jeu 18 Juin - 0:26

alexis74 a écrit:Et pour la 2 ème je trouve aucune rubrique correspondant.

as tu regardé la rubrique 2560 ?

sinon passes moi un coup de fil demain sans fautes, après ce sera trop tard shakng2

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