La rubrique 1532

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La rubrique 1532

Message  julien tvdi le Lun 28 Mar - 16:46

bonjour,
je suis nouveau sur le forum.
Étant stagiaire dans une entreprise je dois faire un prés diagnostique environnemental , et quand je faisais le tour des ICPE je suis tombé sur la rubrique 1532 portant sur les substances combustibles et plus précisément sur les "bois sec ou matériaux combustibles analogues(dépôt de), à l'exception des établissements recevant du public.".
Mon problème c'est que je n'ai rien trouver m'expliquant sur quel genre d'activités la rubrique porte donc je ne sais pas si elle s'applique à l'entreprise dans laquelle je travaille puisque on stocke des palettes et cartons .

merci

julien tvdi
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Re: La rubrique 1532

Message  fangio le Mer 30 Mar - 10:00

Bonjour

la rubrique 1532 est toute récente (2008). L'arrêté type n'est pas encore sortie. Elle émane de la rubrique 1530.
Elle s'adresse cependant plus aux entreprises du bois ou stockant du bois (stockage de bois de tempête, d'écorce, etc.). Maintenant, tant que tout les textes ne sont pas sortis...

Pour le diagnostic, tu peux te baser sur l'AT de la 1530

fangio
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Re: La rubrique 1532

Message  julien tvdi le Mer 30 Mar - 14:41

OK je te remercie je vais voir par rapport à la 1530 alors .

julien tvdi
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Entrepôt

Message  Vinci le Jeu 31 Mar - 10:15

Sinon, tu as aussi la 1510 "entrepôts couverts" si le stockage de matières combustibles dépasse 500 t et 5000 m3 qui est adapté aux entrepôts logistiques

Vinci
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Re: La rubrique 1532

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