Arrêtés types

Je recherche les arrêtés types des rubriques 1111 et 2910 en Autorisation.

Qqn aurait-il des infos dessus??

- Prescriptions pas encore sortie?
- Correspondance avec une ancienne rubrique?

Merci d'avance

C'est la fatigue du vendredi soir ????

Il n'y a pas d'arrêté type pour les autorisations. C'est pour les déclarations.

Pour les autorisations il existe parfois des arrêtés sectoriels. C'est le cas pour la 2910. Pour la 1111 il n'y en a pas.
Tu peux trouver ça sur http://aida.ineris.fr

Si tu veux les AT (déclaration) + correspondances anciennes rubriques, tu le dis et je te donnes ça Lundi

Sébastien a écrit:Je recherche les arrêtés types des rubriques 1111 et 2910 en Autorisation.

AH Bravo !!

Va donc faire un tour par ici pour récupérer la table de nomenclature à la fin tu y trouveras également les correspondances des anciennes rubriques.

Pour ce qui est des arrêtés types effectivement il te faut chercer sur aïda