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CMR

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Message  maxwel Jeu 4 Oct - 12:58

J'aurais voulu savoir si par rapport au décret CMR,
on est obligé d'avoir:
- Une fiche d'attestion d'exposition?
- Une fiche d'exposition individuelle (ca je sais)
- une fiche suivi?

Pour la fiche suivi, j'ai utilisé l'outil OSER pour l'Evr Chimique. Est ce que ca peut remplacer cette fameuse fiche suivi.

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Message  mathias Lun 8 Oct - 10:44

Bonjour Axel,

le décret a été retranscrit dans le code du travail.
Plus précisement tu trouveras les éléments de réponses à tes questions dans les articles R231-56 (1-12).

Qu'entends tu par fiche de suivi ? [fiche d'aptitude ou fiche d'exposition] réactualisée ?
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Message  Caroline Mar 9 Oct - 10:13

Bonjour à tous,
concernant les CMR les entreprises sont tenus de tenir un registre des CMR utilisés dans l'entreprise.
Est-ce que quelqu'un connaît les indications sur les CMR que doit contenir ce registre?
Savez-vous où je pourrais trouver un modèle ou un exemple?
Merci d'avance pour vos réponses
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Message  razel81 Mar 9 Oct - 12:56

Pour info, la fiche individuelle, l'attestation d'exposition et la liste sont valables pour presque tous les produits chimiques et pas seulement les CMR (ça c'était avant ; voir l'article R.231-54-2) . Lisez bien l'article R231-54-15 du Code du travail :

"L'employeur tient une liste actualisée des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux très toxiques, toxiques, nocifs, corrosifs, irritants, sensibilisants ainsi qu'aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction pour lesquels les dispositions de la sous-section 6 de la présente section ne sont pas applicables. La nature de l'exposition, sa durée ainsi que son degré, tel qu'il est connu par les résultats des contrôles effectués, sont précisés sur cette liste.
Il établit pour chacun de ces travailleurs une fiche d'exposition comprenant les informations suivantes :
a) La nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail ;
b) Les dates et les résultats des contrôles de l'exposition au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.
Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant."

Pour info le plus simple est de faire signer la fiche individuelle par le salarié lors de la visite médicale. Au moins ils font confiance au Médecin du Travail... De plus cela permet au Docteur de leur expliquer et de garder directement son exemplaire Wink

Caro tu peux trouver des exemples partout sur le net mais si tu veux je t'envoies celles que j'avais faites thumright . Faut juste que je les récupère sur mon disque dur qui est chez mes parents.
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Message  Caroline Mar 9 Oct - 12:59

Oui si tu peux me l'envoyer ça m'aiderait, merci Ju.
En fait c'est l'auditeur AFAQ qui m'a dit qu'il fallait tenir un registre des CMR mais on en utilise pas chez nous. Il faut créer le registre et le faire valider par la Direction même s'il on en utilise pas.


Dernière édition par le Mar 9 Oct - 13:01, édité 1 fois
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Message  razel81 Mar 9 Oct - 12:59

J'ai oublié que tout ceci doit être mis à jour, annuellement et lors de chaque changement, dans l'évaluation des risques (à laquelle est intégré celle du risque chimiques).
C'est surement de ça dont tu voulais parlé Maxwell, avec ta fiche de suivi...
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Message  razel81 Mar 9 Oct - 12:59

je te l'envoies dès demain caro Wink
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