recueil reglementaire

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recueil reglementaire

Message  m.mezghani le Mer 9 Avr - 10:54

bonjour amis HSE, et les autres aussi,
voila je suis chargé de certifier une entreprise en ISO14001, super tout va bien!
dileme: rien n'existe en environnement mis à part les déchets: on a pas tout perdu!
bon allons droit au but: vu que je je ne suis pas juriste et que l'entreprise est vidée par la nomenclature 2560 2561 2564-3 2565 2920, j'ai les arretés types c deja ça mais encore où chercher mis à part faire d ela lecture pendant une semaine?
merci d eme donner des idées

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Re: recueil reglementaire

Message  mathias le Mer 9 Avr - 10:57

Bonjour et bienvenue,

m.mezghani a écrit:l'entreprise est vidée par la nomenclature 2560 2561 2564-3 2565 2920,

Déclaration, autorisation ? ça change tout
Une fois ceci précisé on passera à la suite Very Happy

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declaration

Message  m.mezghani le Mer 9 Avr - 10:59

declaration heureusement, deja que je dois le faire en parallele s'il faut se taper l'etude d'impact jamais on sera certifié en decembre

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ici s'arrete l'aide?

Message  m.mezghani le Mer 9 Avr - 11:24

je suis perdu entre decret arreté loi code, que dois je choisir pour verifier?

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Re: recueil reglementaire

Message  mathias le Mer 9 Avr - 12:50

Si tu es soumis à déclaration, (recupere d'ailleurs le dossier de déclaration en préfecture au cas ou), base toi sur les arrêtés types des rubriques auxquelles tu es soumis.
Tu devrais y retrouver à minima les exigences en environnement.

Vérifie par ailleurs les rubriques et les seuils, la nomenclature évoluant, ainsi que pour certaines rubriques le contrôle périodique a effectué.

Donc en gros tu te crées une grille d'audit basé sur les AT et tu files vérfifer in situ la situation au regard de tes obligations.

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Re: recueil reglementaire

Message  m.mezghani le Mer 9 Avr - 13:45

merci, mais je sais deja que je dois respecter le decret de l'eau, l'air, bruit, sol et sous sols, dechets! ça en fait du travail! vous faites appele à de sjuristes ou juste à l'huile de coude et aux yeux de lynx?

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Re: recueil reglementaire

Message  mathias le Mer 9 Avr - 15:30

m.mezghani a écrit:merci, mais je sais deja que je dois respecter le decret de l'eau, l'air, bruit, sol et sous sols, dechets! ça en fait du travail! vous faites appele à de sjuristes ou juste à l'huile de coude et aux yeux de lynx?

La priorité c'est de respecter tes AT

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Re: recueil reglementaire

Message  m.mezghani le Jeu 10 Avr - 10:06

quand on dit qu'un decret est abrogé par une ordonnance, il faut en tenir compte dans le recueil reglementaire ou non? merci d'avance

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Re: recueil reglementaire

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