BIENVENUE SUR LE FORUM DES MERIS
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -50%
-50% sur les sacs à dos pour ordinateur ...
Voir le deal
19.99 €

rubrique 2565

2 participants

Aller en bas

rubrique 2565 Empty rubrique 2565

Message  Omar Mer 16 Avr - 9:18

Je suis en charge de mettre à jour notre arrêté préfectorale qui date de 1999, sur cet arrêté nous sommes soumis aux rubriques suivantes 2565-1 et 2565-2a .(autorisation)
Ces deux rubriques correspondent à notre chaîne de traitement de surfaces qui est constitué de plusieurs bains.
En effet sur la chaîne de traitement de surfaces il y a plusieurs bains (bains initiaux et bains de rinçage mort).

Ma question est la suivante :
Faut-il prendre en compte les bains de rinçage dans le calcul pour les rubriques 2562-1 et 2565-2a

La nomenclature ICPE décrit cette rubrique de la façon suivante :
Revêtement métallique ou traitement (nettoyage, décapage, conversion, polissage, attaque chimique, vibro-abrasion, etc.) de surfaces (métaux, matières plastiques, semiconducteurs, etc.) par voie électrolytique ou chimique, à l’exclusion du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visés par la rubrique 2564.

Est-ce que le terme nettoyage inclut-il les bains de rinçage ??
Omar
Omar
Régulier

Nombre de messages : 112
Age : 42
Localisation : Toulouse
Emploi : Manager QHSE
Promotion(s) : 2006-2007
Date d'inscription : 18/10/2006

Revenir en haut Aller en bas

rubrique 2565 Empty Re: rubrique 2565

Message  mathias Mer 16 Avr - 10:51

Salut Omar,
voici des infos

2. Détermination du volume des cuves de traitement
Le volume à considérer pour déterminer le classement d’une installation de traitement de surfaces est la somme des capacités de chaque cuve (y compris celles dans lesquelles les pièces ne sont pas plongées) contenant des produits actifs et participant à l’opération de traitement. Les cuves des bains de rinçage (morts ou en cascade) ne sont pas à prendre en compte dans la détermination du volume de classement.

La source >>


Dernière édition par mathias le Mer 16 Avr - 12:32, édité 1 fois
mathias
mathias
Rang: Administrateur
Rang: Administrateur

Nombre de messages : 1612
Age : 47
Localisation : Vauvert
Emploi : Responsable QSE
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 11/11/2004

http://www.vestas.com

Revenir en haut Aller en bas

rubrique 2565 Empty Re: rubrique 2565

Message  Omar Mer 16 Avr - 11:15

Super

Merci Mathias
Omar
Omar
Régulier

Nombre de messages : 112
Age : 42
Localisation : Toulouse
Emploi : Manager QHSE
Promotion(s) : 2006-2007
Date d'inscription : 18/10/2006

Revenir en haut Aller en bas

rubrique 2565 Empty Re: rubrique 2565

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser