Gaz à effet de serre !
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Gaz à effet de serre !
Alors je cherche quelqu'un qui en connaît un rayon dans ce domaine ...
En fait, il nous a été affecté des quotas de GES (jusque là normal) !
L'affectation des quotas a été faite sur la base de certaines installations déclaré/autorisé sous la responsabilité de notre établissement mais dont l’exploitation est pour certaines assuré par un sous traitant.
Le DRIRE a depuis l’affectation des quotas, changé de fusil d'épaule et, a contraint notre sous traitant à déclarer une de ces activité sous sa responsabilité !! (Il s’agit d'une cogénération)
Donc maintenant la question est de savoir si je dois, je peu ... faire modifier mon affectation de quotas ? Auprès de qui ? ... ? Et … comment fait le sous traitant qui lui se retrouve avec une installation supplémentaire mais pas avec les quotas associés !?
(C’est peut être pas claire alors s’il-y a des questions … hésitez pas !)
Merci de vos pistes, réponses ...
Gaët
En fait, il nous a été affecté des quotas de GES (jusque là normal) !
L'affectation des quotas a été faite sur la base de certaines installations déclaré/autorisé sous la responsabilité de notre établissement mais dont l’exploitation est pour certaines assuré par un sous traitant.
Le DRIRE a depuis l’affectation des quotas, changé de fusil d'épaule et, a contraint notre sous traitant à déclarer une de ces activité sous sa responsabilité !! (Il s’agit d'une cogénération)
Donc maintenant la question est de savoir si je dois, je peu ... faire modifier mon affectation de quotas ? Auprès de qui ? ... ? Et … comment fait le sous traitant qui lui se retrouve avec une installation supplémentaire mais pas avec les quotas associés !?
(C’est peut être pas claire alors s’il-y a des questions … hésitez pas !)
Merci de vos pistes, réponses ...
Gaët
Gaet- Ponctuel
- Nombre de messages : 12
Date d'inscription : 09/01/2008
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