BSDI

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BSDI

Message  gislain le Jeu 17 Juil - 10:55

Bonjour
pouvez vous me dire si nous sommes obligé d'utiliser le BSDI avec les 5 feuillets ou si on peut faire une copie du doc cerfa et l'utiliser comme ça
merci

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Re: BSDI

Message  Omar le Jeu 17 Juil - 11:56

Si tu parle du Formulaire CERFA n° 12571*01, cela dépend du circuit de tes déchets

- s'il y a un regroupement avant élimination il faut utiliser l'annexe 2 (un regroupement est considérer comme une opération mais ne constitue pas une élimination ou une valorisation)
- s'il y a un entreposage provisoire ou reconditonnement il faut utiliser le Bordereau de suivi des déchets (suite).
- si ton déchet est envoyé directement en centre d’élimination ou de valorisation seul la 1er feuille du BSD suffie.

Pour les déchets d’amiante et les DASRI il faut utiliser des BSD spécifiques

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Re: BSDI

Message  mathias le Jeu 17 Juil - 16:41

si j'ai bien compris tu veux savoir si tu dois utiliser le doc CERFA type ou une copie suffit ?
de mon avis, vu qu'il est en telecharmenet sur le site du ministere cela ne doit pas etre obligatoire le doc type avec les feuillets de toutes les couleurs

par ici >>

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Re: BSDI

Message  gislain le Jeu 17 Juil - 19:00

ok
merci pour l'info, je pense également qu on peut utiliser une copie

gislain
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Re: BSDI

Message  MisterD82 le Lun 11 Aoû - 10:50

Bonjour,

Il n'y a pas de problème !!

On utilise un BSDD format word que nous avons pré rempli. C'est très rapide!!!

Ce BSDD est téléchargeable sur le site de la CCI de Montauban

http://www.montauban.cci.fr/cci/manager/bsdd/bsdd_annexes.doc

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Re: BSDI

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