BSDI
4 participants
Page 1 sur 1
BSDI
Bonjour
pouvez vous me dire si nous sommes obligé d'utiliser le BSDI avec les 5 feuillets ou si on peut faire une copie du doc cerfa et l'utiliser comme ça
merci
pouvez vous me dire si nous sommes obligé d'utiliser le BSDI avec les 5 feuillets ou si on peut faire une copie du doc cerfa et l'utiliser comme ça
merci
gislain- Certifié bavard
- Nombre de messages : 304
Age : 40
Localisation : SOCHAUX
Emploi : Responsable HSE et assistant Qualité Système
Promotion(s) : 2005-2006
Date d'inscription : 07/03/2006
Re: BSDI
Si tu parle du Formulaire CERFA n° 12571*01, cela dépend du circuit de tes déchets
- s'il y a un regroupement avant élimination il faut utiliser l'annexe 2 (un regroupement est considérer comme une opération mais ne constitue pas une élimination ou une valorisation)
- s'il y a un entreposage provisoire ou reconditonnement il faut utiliser le Bordereau de suivi des déchets (suite).
- si ton déchet est envoyé directement en centre d’élimination ou de valorisation seul la 1er feuille du BSD suffie.
Pour les déchets d’amiante et les DASRI il faut utiliser des BSD spécifiques
- s'il y a un regroupement avant élimination il faut utiliser l'annexe 2 (un regroupement est considérer comme une opération mais ne constitue pas une élimination ou une valorisation)
- s'il y a un entreposage provisoire ou reconditonnement il faut utiliser le Bordereau de suivi des déchets (suite).
- si ton déchet est envoyé directement en centre d’élimination ou de valorisation seul la 1er feuille du BSD suffie.
Pour les déchets d’amiante et les DASRI il faut utiliser des BSD spécifiques
Omar- Régulier
- Nombre de messages : 112
Age : 42
Localisation : Toulouse
Emploi : Manager QHSE
Promotion(s) : 2006-2007
Date d'inscription : 18/10/2006
Re: BSDI
si j'ai bien compris tu veux savoir si tu dois utiliser le doc CERFA type ou une copie suffit ?
de mon avis, vu qu'il est en telecharmenet sur le site du ministere cela ne doit pas etre obligatoire le doc type avec les feuillets de toutes les couleurs
par ici >>
de mon avis, vu qu'il est en telecharmenet sur le site du ministere cela ne doit pas etre obligatoire le doc type avec les feuillets de toutes les couleurs
par ici >>
Re: BSDI
ok
merci pour l'info, je pense également qu on peut utiliser une copie
merci pour l'info, je pense également qu on peut utiliser une copie
gislain- Certifié bavard
- Nombre de messages : 304
Age : 40
Localisation : SOCHAUX
Emploi : Responsable HSE et assistant Qualité Système
Promotion(s) : 2005-2006
Date d'inscription : 07/03/2006
Re: BSDI
Bonjour,
Il n'y a pas de problème !!
On utilise un BSDD format word que nous avons pré rempli. C'est très rapide!!!
Ce BSDD est téléchargeable sur le site de la CCI de Montauban
http://www.montauban.cci.fr/cci/manager/bsdd/bsdd_annexes.doc
Il n'y a pas de problème !!
On utilise un BSDD format word que nous avons pré rempli. C'est très rapide!!!
Ce BSDD est téléchargeable sur le site de la CCI de Montauban
http://www.montauban.cci.fr/cci/manager/bsdd/bsdd_annexes.doc
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|