Réglementation et conception d'installations

Bonjour à tous,
Quels sont les textes réglementaires ou normes qui régissent la construction de :
- aire de lavage
- zone destiné à collecter et stocker les huiles usagées (en attente récupération par prestataire)
- zone de tri et de stockage de déchets (en attente de récupération par prestataire)
- parking VL PL
- zones de chargement/déchargement (de poids lourds, véhicules utilitaires légers; déchargement de métaux et de produits chimiques en faible quantité, environ 20 litres par semaine)
- zone destiné à accueillir une cuve à fioul
- local de stockage de produits inflammables (quantité inférieure au seuil de déclaration ICPE)
- zone de stockage de gaz inertes
je commence à peine les recherches. Je vous tiendrai au courant de ce que je trouve.
maintenant si vous pouvez m'aider je suis preneur!!!!
PS: Matthias, où puis je me présenter sur le forum?
A+ les MERIS

François SPK a écrit:
PS: Matthias, où puis je me présenter sur le forum?

je plussoie, j'ouvre de ce pas une section dédiée ICI >>

Pour en revenir aux questions initiales, cela va dépendre de la situation administrative des entreprises au regard des ICPE dans un premier temps, ce qui va conditionner les obligations et seuils.

je suis également interressé par toute information sur les aires de lavages... car la réglementation dessus (celle trouvée) est... nulle ou obsolète...

mathias a écrit:Pour en revenir aux questions initiales, cela va dépendre de la situation administrative des entreprises au regard des ICPE dans un premier temps, ce qui va conditionner les obligations et seuils.

Et oui grand manitou Mathias, ta réponse est la bonne!
pour mon cas:
mon entreprise est soumise à autorisation pour la rubrique 2940 et à déclaration pour la rubrique 2560 donc la réglementation à utiliser est:
- arrêté d'autorisation (mais comme je ne l'ai pas encore, je me suis servi du 02/02/98 )
- arrêté type rubrique 2940 (même s'il est relatif à la déclaration, c'est une bonne base de travail car plus précis que le 02/02/98!)
- arrêté type rubrique 2560.
et aussi, attention à ne pas oublier les textes "santé/sécurité" tels que:
Code du Travail
Décret n°88-1056 du 14/11/1988..................................
mais aussi, penser à contacter son assureur pour connaître ses exigences....

en tout cas, voilà sur quoi je me suis basé!
en fait rien n'est précis (sauf les seuils); il faut respecter les seuils des éventuels rejets mais comment,..... à l'entreprise de se "débrouiller" (responsabilité de l'entrepreneur !!!); on a l'objectif, à nous de définir les moyens!
Fangio: concernant les aires de lavage, j'attends de la documentation qui pourrait t'intéresser, je te la transmettrai dès que je l'aurai reçu .................quoique, tu es pour Dax ou Mont de Marsan?????

PS: une certaine copine à moi surnommée JOJO m'a bien aidé (je l'adore!!!)

François SPK a écrit:Fangio: concernant les aires de lavage, j'attends de la documentation qui pourrait t'intéresser, je te la transmettrai dès que je l'aurai reçu .................quoique, tu es pour Dax ou Mont de Marsan?????

Dacquois pur souche l'animal

François SPK a écrit:PS: une certaine copine à moi surnommée JOJO m'a bien aidé (je l'adore!!!)

Fille le lien à JoJo qu'elle nous rejoigne

Fille le lien à JoJo qu'elle nous rejoigne [/quote]

c'est fait

encore un montois qui ne supporte pas les dacquois....

vous la gagnerai un jour cette coupe d'INTERVILLE (seul trophée dacquois incontesté !!!)

PS: François tu as un petit message privé...