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Rubrique 2560 ICPE
cec Mer 10 Mar - 12:12
Bonjour,
J'aurais voulu savoir si les tourets d'affûtage devaient être intégrés dans le calcul de la puissance concernant la rubrique 2560 ou si ces derniers devaient être intégrer dans une autre rubrique
Est ce que quelques possède une expérience dans ce domaine et pourrait me renseigner.
Merci par avance
J'aurais voulu savoir si les tourets d'affûtage devaient être intégrés dans le calcul de la puissance concernant la rubrique 2560 ou si ces derniers devaient être intégrer dans une autre rubrique
Est ce que quelques possède une expérience dans ce domaine et pourrait me renseigner.
Merci par avance
cec- Nouveau
- Nombre de messages : 3
Age : 37
Date d'inscription : 10/03/2010
Re: Rubrique 2560 ICPE
Omar Mer 10 Mar - 15:13
" 2.5.6.0. Métaux et alliages (Travail mécanique des)
La puissance installée de l'ensemble des machines fixes concourant au fonctionnement de l'installation étant :
1. Supérieure à 500 kW (A)
2. Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 500 kW (D)"
Les tourets sont généralement des machines fixes donc qu’il faut les prendre en compte dans la 2560
La puissance installée de l'ensemble des machines fixes concourant au fonctionnement de l'installation étant :
1. Supérieure à 500 kW (A)
2. Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 500 kW (D)"
Les tourets sont généralement des machines fixes donc qu’il faut les prendre en compte dans la 2560
Omar- Régulier
- Nombre de messages : 112
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Localisation : Toulouse
Emploi : Manager QHSE
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Date d'inscription : 18/10/2006
Re: Rubrique 2560 ICPE
fangio Jeu 11 Mar - 12:30
attention cependant si vous avez plusieurs activité et un seul affutage, il peut être interessant de dissocier l'affutage sous le prétexte qu'il sert (et toutes ces machines) à toutes les activités pas uniquement celle soumise à la 2560. Egalement si l'atelier est différent!
fangio- Régulier
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Emploi : animateur HSE
Promotion(s) : 2007-2008
Date d'inscription : 09/10/2007
Re: Rubrique 2560 ICPE
cec Jeu 11 Mar - 12:53
Et dans ce cas, il faut les intégrer dans quelle rubrique?
cec- Nouveau
- Nombre de messages : 3
Age : 37
Date d'inscription : 10/03/2010
Re: Rubrique 2560 ICPE
fangio Ven 12 Mar - 10:26
tu ne les intègrent pas !!! Peut être un jour, y aura t'il une rubrique affutage!
fangio- Régulier
- Nombre de messages : 227
Age : 41
Localisation : pays du marensin
Emploi : animateur HSE
Promotion(s) : 2007-2008
Date d'inscription : 09/10/2007
A l'affut
Vinci Ven 12 Mar - 10:29
Fais le calcul avec et sans et regarde le total.
Si ça se trouve, ça ne changera rien au classement.
Si ça se trouve, ça ne changera rien au classement.
Vinci- Régulier
- Nombre de messages : 233
Localisation : Par ici, ou par là
Emploi : Veilleur Réglementaire (de nuit comme de jour)
Promotion(s) : 1914-1918
Date d'inscription : 20/10/2008
cec- Nouveau
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Date d'inscription : 10/03/2010
Re: Rubrique 2560 ICPE
bur67 Mer 28 Sep - 12:45
Bonjour à tous,
dans le cas d'un touret pour affutage, ce sont des meules en matière abrasive qui sont utilisées (style corindon).
Ne devrait-on pas classer ces tourets dans la rubrique 2575 ?
dans le cas d'un touret pour affutage, ce sont des meules en matière abrasive qui sont utilisées (style corindon).
Ne devrait-on pas classer ces tourets dans la rubrique 2575 ?
Abrasives (emploi de matières) telles que sables, corindon, grenailles métalliques, etc. sur un
matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage, grainage, à l’exclusion des activités
visées par la rubrique 2565.
La puissance installée des machines fixes concourant au fonctionnement de l'installation étant
supérieure à 20 kW -> Déclaration
bur67- Nouveau
- Nombre de messages : 1
Age : 39
Date d'inscription : 28/09/2011
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