Rubrique 2560 ICPE

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Rubrique 2560 ICPE

Message  cec le Mer 10 Mar - 12:12

Bonjour,

J'aurais voulu savoir si les tourets d'affûtage devaient être intégrés dans le calcul de la puissance concernant la rubrique 2560 ou si ces derniers devaient être intégrer dans une autre rubrique
Est ce que quelques possède une expérience dans ce domaine et pourrait me renseigner.
Merci par avance

cec
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Re: Rubrique 2560 ICPE

Message  Omar le Mer 10 Mar - 15:13

" 2.5.6.0. Métaux et alliages (Travail mécanique des)
La puissance installée de l'ensemble des machines fixes concourant au fonctionnement de l'installation étant :
1. Supérieure à 500 kW (A)
2. Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 500 kW (D)"

Les tourets sont généralement des machines fixes donc qu’il faut les prendre en compte dans la 2560

Omar
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Re: Rubrique 2560 ICPE

Message  fangio le Jeu 11 Mar - 12:30

attention cependant si vous avez plusieurs activité et un seul affutage, il peut être interessant de dissocier l'affutage sous le prétexte qu'il sert (et toutes ces machines) à toutes les activités pas uniquement celle soumise à la 2560. Egalement si l'atelier est différent!

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Re: Rubrique 2560 ICPE

Message  cec le Jeu 11 Mar - 12:53

Et dans ce cas, il faut les intégrer dans quelle rubrique?

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Re: Rubrique 2560 ICPE

Message  fangio le Ven 12 Mar - 10:26

tu ne les intègrent pas !!! Peut être un jour, y aura t'il une rubrique affutage!

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A l'affut

Message  Vinci le Ven 12 Mar - 10:29

Fais le calcul avec et sans et regarde le total.

Si ça se trouve, ça ne changera rien au classement.

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Re: Rubrique 2560 ICPE

Message  cec le Ven 12 Mar - 17:05

Merci à tous pour ces réponses

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Re: Rubrique 2560 ICPE

Message  bur67 le Mer 28 Sep - 12:45

Bonjour à tous,

dans le cas d'un touret pour affutage, ce sont des meules en matière abrasive qui sont utilisées (style corindon).

Ne devrait-on pas classer ces tourets dans la rubrique 2575 ?

Abrasives (emploi de matières) telles que sables, corindon, grenailles métalliques, etc. sur un
matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage, grainage, à l’exclusion des activités
visées par la rubrique 2565.
La puissance installée des machines fixes concourant au fonctionnement de l'installation étant
supérieure à 20 kW -> Déclaration


bur67
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