ICPE rub 2445 transformation papier cartons
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ICPE rub 2445 transformation papier cartons
Bonjour à tous
Est-ce qqun peut-il me dire si la rub2445 transformation papier/carton concerne aussi l'impression ou bien juste la transformation comme le façonnage ??
merci à tous
Céline
Est-ce qqun peut-il me dire si la rub2445 transformation papier/carton concerne aussi l'impression ou bien juste la transformation comme le façonnage ??
merci à tous
Céline
Celine F- Ponctuel
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Re: ICPE rub 2445 transformation papier cartons
bonjour
La 2445 ne concerne que la transformation (découpe, façonnage, pliage, ...)
L'impression peut être couverte par 2450 : imprimerie.
La 2445 ne concerne que la transformation (découpe, façonnage, pliage, ...)
L'impression peut être couverte par 2450 : imprimerie.
Vinci- Régulier
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Re: ICPE rub 2445 transformation papier cartons
Bonjour
et merci Vinci
Et pour les activités de transformations en fin de process d'impression : façonnage, ect ,?
et merci Vinci
Et pour les activités de transformations en fin de process d'impression : façonnage, ect ,?
Celine F- Ponctuel
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Re: ICPE rub 2445 transformation papier cartons
Euh là, pas facile de répondre.
1. Cela dépend du volume pour la 2445 si on considère que tu en fais partie :
< 1 t/j : non classée
entre 1 et 20 t/j : déclaration
> 20 t/j : autorisation
Sachant qu'il n'y a pas de textes de référence qui s'appliquent (pas d'arrêtés types pour les 2445 en A). Donc au pire, ce serait l'AM02-02-1998 qui s'appliquerait si le site était classé en "A".
2. Quels sont les risques environnementaux ?
Essentiellement incendie.
3. conclusions
En général, s'il s'agit juste de pliage et de découpe après l'impression, je ne pense pas que la DREAL ira sur la 2445 en plus de la 2450.
Par contre si tu as de la 2440 (fabrication) , tu auras certainement de la 2445 avec.
La 2445 sera utilisée plutôt si il a des opérations importantes de collage
Mais c'est juste mon avis.
Vinci- Régulier
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Re: ICPE rub 2445 transformation papier cartons
Merci Vinci
oui c'est aussi l'avis de l'union de l'imprimerie quio considère que l'imprimerie de "labeur" ne rentre pas dans la catégorie de la 2445.
bonne journée
oui c'est aussi l'avis de l'union de l'imprimerie quio considère que l'imprimerie de "labeur" ne rentre pas dans la catégorie de la 2445.
bonne journée
Celine F- Ponctuel
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