Stockage de produits chimiques

bijour à tous!!
Ds ma boite, y'a un labo (un petit labo) et quelques produits dangereux.
Est ce que vous croyez qu'il ya une reglementation applicable?(etiquetage : oui, mais bac de retention? armoire de stockage?....)
Merci d'avance aux connaisseurs

Salut Teute,
Je pense qu'il te faudrait au moins une armoire spéciale stockage de produits chimiques avec étagère de rétention et et paroi coupe-feu.
Je ne connais pas exactement la réglementation mais peut-être tu trouverais des réponses sur le site de l'INERIS.
Bises à plus!!!!

merci caro !!
mais faut je sache exactement si'il y a une reglementation, sinon mon boss y veut rien mettre en place si c pas reglementaire..
je vais aller voir sur ineris
thank u à demain

ET si tu m'étais ton message accessible pour TOUS les MERIS??
En effet si on veut un vrai réseau, les problèmes, les questions de ce type devraient plutôt être mis pour tout le monde et non uniquement pour une promo!

Exemple dans: Forum Général-Réglementation-Hygiène/sécurité ou Environnement.

POur répondre a ta question tout de même, je ferai référence encore a ce bon vieil arrété du 2 février 1998 article 10. Je pense qu'il faut un bac de rétention pour tous les liquides que possède l'entreprise.

G la même chose que toi Teute, quelques produits dangereux dans un coin du labo. Donc perso g regardé les étiquettes des produits. Elles donnent des indications sur les conditions de stockage. Souvent, il faut une armoire ventilée et un bac de rétention. Tu peux aussi trouver ces infos sur les FDS puisque tu dois toutes les posséder ainsi qu'une liste des travailleurs exposés. C'est le réglement !

"Les substances ou préparations dangereuses doivent être accompagnées d'une fiche de données de sécurité qui comprend :
[...]
Les précautions de stockage, d'emploi et de manipulation;
[...]" (R231-53)

"L'employeur tient une liste actualisée des travailleurs exposés aux agents chimiques dangereux très toxiques, toxiques, nocifs, corrosifs, irritants, sensibilisants ainsi qu'aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction. La nature de l'exposition, sa durée ainsi que son degré, tel qu'il est connu par les résultats des contrôles effectués, sont précisés sur cette liste." (R231-54-15)

Salut

Si tu est soumis à autorisation pour une rubrique, regarde dans ton arrêté préfectoral, il y a un paragraphe spécifique pour produits dangereux (rétention 50 et 100%).
A partir de ce moment là, l'arrêté du 02/02/98 s'applique.

ok merci

Implantation du stockage :
- Il est judicieux d'organiser l'aire de stockage en classe de produits distincts, identifiables, sans risque de confusions en utilisant les classifications simples de l'étiquettage telles que : "produits inflammables", "produits corrosifs", etc.

Gestion du stockage :
- Il faut établir un plan de stockage comportant la localisation précise des différentes classes de produits. De cette manière, en cas de fuite ou d'incendie, il est possible de connaitre rapidement la nature des produits stockés et leur quantité.

Outre la gestion quotidienne des stocks, le registre doit comporter la quantité maximale admissible pour l'ensembles des produits, et la quantité maximale admissible par classe de produits.

En espérant que cela pourra t'aider si l'affaire n'est pas encore réglée !

Merci Pascale mais c'est quelle réglementation qui dit çà stp?

Bonjour Teute,

Je ne me suis pas basé sur un texte de loi en particulier.
C'est en fait ce que j'ai fait pour mon entreprise. Ce sont des petits "trucs" qui peuvent faciliter la gestion de ton stock.

Code du travail :
Prévention du risque chimique
Principes de classement des substances et des préparations dangereuses R231-51
Déclaration des substances et préparations R231-52 à R231-52-18
Information sur les risques présentés par les produits chimiques R231-53 à R231-53-1
Règles générales de prévention du risque chimique R231-54 à R231-54-17
Contrôles du risque chimique sur les lieux de travail R231-55 à R231-55-3
Règles particulières de prévention à prendre contre les risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction R231-56 à R231-56-12
Dispositions d'urgence R231-57
Dispositions spécifiques à certains agents chimiques dangereux R231-58 à R231-58-6
Mesures d'application R231-59 à R231-59-2
Travaux interdits aux femmes (R234-8 à R234-10)
Travaux interdits aux jeunes travailleurs (R234-11 à R234-23).

Arrêtés :
• 09 novembre 2004 : Modifiant l’arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances et transposant la directive 2001/59/CE de la Commission du 6 août 2001 portant vingt-huitième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE modifiée. (M.A.J. 03/2006)
• 07 février 1997 : Modifiant l'arrêté du 5 janvier 1993 fixant les modalités d'élaboration et de transmission des fiches de données de sécurité.
• 05 janvier 1993 : Prévention du risque chimique : dispositions concernant les utilisateurs.
• 4 janvier 1985 : Relatif au contrôle des circuits d'élimination de déchets générateurs de nuisances

Décret :
• 2004-725 du 22 juillet 2004 : Relatif aux substances et préparations chimiques et modifiant le code du travail et le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)
• 2003-1254 du 23 décembre 2003 : Relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
• 2002-540 du 18 avril 2002 : Relatif à la classification des déchets.
• 96-1061 du 15 décembre 1996 : Relatif au contrôle de la fabrication et du commerce de certaines substances susceptibles d'être utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes.
• 96-1010 du 19 novembre 1996 : Relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosibles.
• 86-269 du 13 février 1986 : Relatif à la protection des travailleurs exposés au benzène.

Je pense que maintenant, tu as de quoi t'occuper...
BOn courage.

Ah beh ouais!! g de quoi faire!! merci bcp, mais je crois que je peux rester deux mois de plus en stage!!