recueil reglementaire

bonjour amis HSE, et les autres aussi,
voila je suis chargé de certifier une entreprise en ISO14001, super tout va bien!
dileme: rien n'existe en environnement mis à part les déchets: on a pas tout perdu!
bon allons droit au but: vu que je je ne suis pas juriste et que l'entreprise est vidée par la nomenclature 2560 2561 2564-3 2565 2920, j'ai les arretés types c deja ça mais encore où chercher mis à part faire d ela lecture pendant une semaine?
merci d eme donner des idées

Bonjour et bienvenue,

m.mezghani a écrit:l'entreprise est vidée par la nomenclature 2560 2561 2564-3 2565 2920,

Déclaration, autorisation ? ça change tout
Une fois ceci précisé on passera à la suite

declaration heureusement, deja que je dois le faire en parallele s'il faut se taper l'etude d'impact jamais on sera certifié en decembre

je suis perdu entre decret arreté loi code, que dois je choisir pour verifier?

Si tu es soumis à déclaration, (recupere d'ailleurs le dossier de déclaration en préfecture au cas ou), base toi sur les arrêtés types des rubriques auxquelles tu es soumis.
Tu devrais y retrouver à minima les exigences en environnement.

Vérifie par ailleurs les rubriques et les seuils, la nomenclature évoluant, ainsi que pour certaines rubriques le contrôle périodique a effectué.

Donc en gros tu te crées une grille d'audit basé sur les AT et tu files vérfifer in situ la situation au regard de tes obligations.

merci, mais je sais deja que je dois respecter le decret de l'eau, l'air, bruit, sol et sous sols, dechets! ça en fait du travail! vous faites appele à de sjuristes ou juste à l'huile de coude et aux yeux de lynx?

m.mezghani a écrit:merci, mais je sais deja que je dois respecter le decret de l'eau, l'air, bruit, sol et sous sols, dechets! ça en fait du travail! vous faites appele à de sjuristes ou juste à l'huile de coude et aux yeux de lynx?

La priorité c'est de respecter tes AT

quand on dit qu'un decret est abrogé par une ordonnance, il faut en tenir compte dans le recueil reglementaire ou non? merci d'avance