rubrique 2565
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rubrique 2565
Je suis en charge de mettre à jour notre arrêté préfectorale qui date de 1999, sur cet arrêté nous sommes soumis aux rubriques suivantes 2565-1 et 2565-2a .(autorisation)
Ces deux rubriques correspondent à notre chaîne de traitement de surfaces qui est constitué de plusieurs bains.
En effet sur la chaîne de traitement de surfaces il y a plusieurs bains (bains initiaux et bains de rinçage mort).
Ma question est la suivante :
Faut-il prendre en compte les bains de rinçage dans le calcul pour les rubriques 2562-1 et 2565-2a
La nomenclature ICPE décrit cette rubrique de la façon suivante :
Revêtement métallique ou traitement (nettoyage, décapage, conversion, polissage, attaque chimique, vibro-abrasion, etc.) de surfaces (métaux, matières plastiques, semiconducteurs, etc.) par voie électrolytique ou chimique, à l’exclusion du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visés par la rubrique 2564.
Est-ce que le terme nettoyage inclut-il les bains de rinçage ??
Ces deux rubriques correspondent à notre chaîne de traitement de surfaces qui est constitué de plusieurs bains.
En effet sur la chaîne de traitement de surfaces il y a plusieurs bains (bains initiaux et bains de rinçage mort).
Ma question est la suivante :
Faut-il prendre en compte les bains de rinçage dans le calcul pour les rubriques 2562-1 et 2565-2a
La nomenclature ICPE décrit cette rubrique de la façon suivante :
Revêtement métallique ou traitement (nettoyage, décapage, conversion, polissage, attaque chimique, vibro-abrasion, etc.) de surfaces (métaux, matières plastiques, semiconducteurs, etc.) par voie électrolytique ou chimique, à l’exclusion du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visés par la rubrique 2564.
Est-ce que le terme nettoyage inclut-il les bains de rinçage ??
Omar- Régulier
- Nombre de messages : 112
Age : 42
Localisation : Toulouse
Emploi : Manager QHSE
Promotion(s) : 2006-2007
Date d'inscription : 18/10/2006
Re: rubrique 2565
Salut Omar,
voici des infos
Le volume à considérer pour déterminer le classement d’une installation de traitement de surfaces est la somme des capacités de chaque cuve (y compris celles dans lesquelles les pièces ne sont pas plongées) contenant des produits actifs et participant à l’opération de traitement. Les cuves des bains de rinçage (morts ou en cascade) ne sont pas à prendre en compte dans la détermination du volume de classement.
La source >>
voici des infos
Le volume à considérer pour déterminer le classement d’une installation de traitement de surfaces est la somme des capacités de chaque cuve (y compris celles dans lesquelles les pièces ne sont pas plongées) contenant des produits actifs et participant à l’opération de traitement. Les cuves des bains de rinçage (morts ou en cascade) ne sont pas à prendre en compte dans la détermination du volume de classement.
La source >>
Dernière édition par mathias le Mer 16 Avr - 12:32, édité 1 fois
Re: rubrique 2565
Super
Merci Mathias
Merci Mathias
Omar- Régulier
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