réglementation entrepôts

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réglementation entrepôts

Message  josette321 le Mer 26 Juil - 11:22

bonjour à tous,

J'ai besoin d'un éclaircissement sur un problème de stockage:en voici le résumé Confused
Une entreprise dispose d'un stockage de plusieurs types de matières:
-laine:1600m2
-géotextile:3400m2
-films et ficelles agricoles:1400m2
-graines:2500m2
Elle est soumise à la législation ICPE déclaration pour les rubriques 1510 (entrepots matières combustibles)et 2662 (stockage de polymères). D'après mes lointains souvenirs, je classerais dans la rubrique 2662, les ficelles agricoles et le géotextile mais ce dernier peut-il ê assimilé à des polymères? De plus, l'entrepôt est d'un seul tenant, il y a des communications entre les différents stocks! Confused
Ma question est la suivante: qqn pourrait-il me dire si la classification que j'ai établie ci-dessus est correcte car l'entreprise souhaite se mettre aux normes au niveau incendie Very Happy
J'ai déjà bossé sur les arrêtés types des deux rubriques.
Merci d'avance bounce
A plus.

josette321
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Re: réglementation entrepôts

Message  yahya le Mer 26 Juil - 11:56

bonjour josette:
je viens de jeter un coup d'oeil sur la nomenclature, il est dit que les polymères sont: matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques. Si tu penses que le géotextile apprtient à l'une de ces familles donc c'est un polymère.
Au fait tu pourrais pas essayer de quantifier les quantites en m3 comme ça tu pourrais faire une comparaison avec les seuils de la nomenclature.
j'espère avoir repondu à ta question

yahya
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Re: réglementation entrepôts

Message  mathias le Jeu 27 Juil - 10:49

Pour assurer tes arrières, il na faut surtout pas hésiter à contacter la DRIRE.

Même si les réponses (à l'image des rubriques) ne sont pas toujours claires, ce sont eux les "garants" de la bonne définition à interpréter.

Par contre, très important, tout ce qu'ils t'ont dit de façon verbale, il te faut le récupérer en version écrite !! impératif je dirai même rambo

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Re: réglementation entrepôts

Message  MKV le Jeu 21 Sep - 19:50

Le guide tecgnique entrepôt qui vient de sortir

http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=6391

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Re: réglementation entrepôts

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