réglementation entrepôts
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réglementation entrepôts
bonjour à tous,
J'ai besoin d'un éclaircissement sur un problème de stockage:en voici le résumé
Une entreprise dispose d'un stockage de plusieurs types de matières:
-laine:1600m2
-géotextile:3400m2
-films et ficelles agricoles:1400m2
-graines:2500m2
Elle est soumise à la législation ICPE déclaration pour les rubriques 1510 (entrepots matières combustibles)et 2662 (stockage de polymères). D'après mes lointains souvenirs, je classerais dans la rubrique 2662, les ficelles agricoles et le géotextile mais ce dernier peut-il ê assimilé à des polymères? De plus, l'entrepôt est d'un seul tenant, il y a des communications entre les différents stocks!
Ma question est la suivante: qqn pourrait-il me dire si la classification que j'ai établie ci-dessus est correcte car l'entreprise souhaite se mettre aux normes au niveau incendie
J'ai déjà bossé sur les arrêtés types des deux rubriques.
Merci d'avance
A plus.
J'ai besoin d'un éclaircissement sur un problème de stockage:en voici le résumé
Une entreprise dispose d'un stockage de plusieurs types de matières:
-laine:1600m2
-géotextile:3400m2
-films et ficelles agricoles:1400m2
-graines:2500m2
Elle est soumise à la législation ICPE déclaration pour les rubriques 1510 (entrepots matières combustibles)et 2662 (stockage de polymères). D'après mes lointains souvenirs, je classerais dans la rubrique 2662, les ficelles agricoles et le géotextile mais ce dernier peut-il ê assimilé à des polymères? De plus, l'entrepôt est d'un seul tenant, il y a des communications entre les différents stocks!
Ma question est la suivante: qqn pourrait-il me dire si la classification que j'ai établie ci-dessus est correcte car l'entreprise souhaite se mettre aux normes au niveau incendie
J'ai déjà bossé sur les arrêtés types des deux rubriques.
Merci d'avance
A plus.
josette321- Régulier
- Nombre de messages : 173
Age : 45
Localisation : Castres
Emploi : Animatrice Qualité Sécurité Environnement
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 28/11/2004
Re: réglementation entrepôts
bonjour josette:
je viens de jeter un coup d'oeil sur la nomenclature, il est dit que les polymères sont: matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques. Si tu penses que le géotextile apprtient à l'une de ces familles donc c'est un polymère.
Au fait tu pourrais pas essayer de quantifier les quantites en m3 comme ça tu pourrais faire une comparaison avec les seuils de la nomenclature.
j'espère avoir repondu à ta question
je viens de jeter un coup d'oeil sur la nomenclature, il est dit que les polymères sont: matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques. Si tu penses que le géotextile apprtient à l'une de ces familles donc c'est un polymère.
Au fait tu pourrais pas essayer de quantifier les quantites en m3 comme ça tu pourrais faire une comparaison avec les seuils de la nomenclature.
j'espère avoir repondu à ta question
yahya- Régulier
- Nombre de messages : 226
Date d'inscription : 24/02/2006
Re: réglementation entrepôts
Pour assurer tes arrières, il na faut surtout pas hésiter à contacter la DRIRE.
Même si les réponses (à l'image des rubriques) ne sont pas toujours claires, ce sont eux les "garants" de la bonne définition à interpréter.
Par contre, très important, tout ce qu'ils t'ont dit de façon verbale, il te faut le récupérer en version écrite !! impératif je dirai même
Même si les réponses (à l'image des rubriques) ne sont pas toujours claires, ce sont eux les "garants" de la bonne définition à interpréter.
Par contre, très important, tout ce qu'ils t'ont dit de façon verbale, il te faut le récupérer en version écrite !! impératif je dirai même
Re: réglementation entrepôts
Le guide tecgnique entrepôt qui vient de sortir
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=6391
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=6391
MKV- Ponctuel
- Nombre de messages : 18
Date d'inscription : 10/09/2006
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