Rubrique 2910

Bonjour,

Pourriez vous me dire si je dois inclure dans la rubrique 2910 les groupes électrogènes de secours qui sont présents sur notre site !?? (Si je pouvais avoir les références du texte réglementaire !)


Merci


Gaëtan

Gaet a écrit:Bonjour,

Pourriez vous me dire si je dois inclure dans la rubrique 2910 les groupes électrogènes de secours qui sont présents sur notre site !??

Oui les groupes électrogènes font partit de la rubrique 2910.

Gaet a écrit:(Si je pouvais avoir les références du texte réglementaire !)

Qu'est ce que tu veux avoir comme référence???
C'est la rubrique ICPE:

Rubrique modifiée par le décret n° 2006-678 du 8 juin 2006)

Combustion, à l'exclusion des installations visées par les rubriques 167-C et 322-B-4.

La puissance thermique maximale est définie comme la quantité maximale de combustible, exprimée en pouvoir calorifique inférieur, d'être consommée par seconde.

Nota - La biomasse se présente à l'état naturel et n'est ni imprégnée ni revêtue d'une substance quelconque. Elle inclut notamment le bois sous forme de morceaux bruts, d'écorces, de bois déchiquetés, de sciures, de poussières de ponçage ou de chutes issues de l'industrie du bois, de sa transformation ou de son artisanat.

A. Lorsque l'installation consomme exclusivement, seuls ou en mélange, du gaz naturel, des gaz de pétrole liquéfiés, du fioul domestique, du charbon, des fiouls lourds ou de la biomasse, à l'exclusion des installations visées par d'autres rubriques de la nomenclature pour lesquelles la combustion participe à la fusion, la cuisson ou au traitement, en mélange avec les gaz de combustion, des matières entrantes, si la puissance thermique maximale de l'installation est :
1) supérieure ou égale à 20 MW : (A) 3
2) supérieure à 2 MW, mais inférieure à 20 MW : (D C)
B. Lorsque les produits consommés seuls ou en mélange sont différents de ceux visés en A et si la puissance thermique maximale est supérieure à 0,1 MW : (A) 3

bonjour,

en effet ils doivent être inclus dans ton calcul ... Cependant si tu peut prouver qu'ils ne peuvent en aucun cas fonctionner en même temps que d'autres installations (type chaudière ou le groupe principal) mentionne le de façon à ce qu'il ne soit pas pris en compte par la drire pour le calcul final.....
De plus fais attention en fonction de ton type d'installation il peut y avoir une histoire de distance de tes installations (pour la hauteur des cheminées, etc....) voila

Merci !!!!!!!!!!!!!!!