tableau de correspondances entre n°ONU et rubriques ICPE

Bonjour,

Je pense qu'il doit bien exister quelque part un tableau de correspondance entre n°ONU (transport de marchandises dangereuses) et les rubriques ICPE, vu qu'en général, les matières dangereuses soumises à ADR sont également soumises à ICPE et récuproquement.

Le hic, c'est que je ne le trouve pas et que je cherche pendant des plombes sur le net à chaque fois...

Est-ce que qqn a des infos là dessus?

par exemple là, j'ai des néons avec du mercure, UN2809 GEIII et je ne sais pas si cela correspond à une rubrique ICPE ou bien.

merciii
cécile

Je ne pense pas qu’il existe une relation entre l’ADR (règlement européen) et la réglementation sur les ICPE (réglementation national).

Concernant les néons qui contiennent du mercure, il existe une disposition spéciale qui exempte toutes objets qui contiennent moins de 1 kg de mercure, en ce sens les néons ne sont donc pas soumis à l’ADR.

Concernant les ICPE, je pense que le mercure est classé Toxique ou très toxique, il peut donc entrer des les rubriques 1111 ou 1131.

Quelle est ton secteur d’activité ?

bonjour,

Il n'existe pas de relation directe entre ADR et ICPE, mais qd on est soumis à l'un, on est en général soumis à l'autre quand on stocke puis transporte.
Parce que dans la plupart des cas, un produit dangereux du code du travail/environnement est soumis à ADR sur la route.
Par exemple un liquide inflammable avec un point éclair à 10°C est aussi bien soumis à ICPE (1432) qu'à ADR (classe 3) (ok ça dépend de la pression de vapeur aussi, mais je simplifie là).
Et je me dis que je suis pas la seule à chercher à stocker puis à transporter et que donc il doit bien exister qquelque chose quelquepart qui aide à s'y retrouver pour la combinaison stockage puis transport de produits chimiques....

Oui, j'ai vu la DS pour le mercure, et on est effectivement dans ce cas.
Pour le stockage, j'ai trouvé que ancienne rubrique 276 pour stock de mercure = 1111 ou 1131 nouvelle nomenclature.
Mais finalement, je pensais plutot à 1173 à cause de la phrase de risque : "Mercury is harmful to aquatic organisms and may cause long-term adverse effects in the aquatic environnement" "risque phrase 52/53"
J'ai quasi fini les recherches pour ce cas là

Je suis conseillère à la sécurité dans une entreprise de transport. donc stock et transport. donc pas facile de faire le lien entre ICPE et ADR...

Merci beaucoup pour ton aide

Bonjour,
Le post est certainement ancien.
Mais pour information, il existe très peut de logiciel dans le secteur des matière dangereuses.
J'en connais un qui est développé et vendu par la société "MD Service" dans la région de Bordeaux, plus exactement à Parempuyre.
C'est un logiciel qui permet de consulter la réglementation des numéro ONU, de créer sa base Produit en référence aux réglementation, d'éditer tout les documents de transport réglementé, de calculer les seuils (1.1.3.6), de calculer les incompatibilité de chargement et de gérer le stockage des produit, etc .... Il on aussi différente formule d'assistance et de suivi.

Cordialement,
Mike.