rubrique 2565

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Message  Omar le Mer 16 Avr - 9:18

Je suis en charge de mettre à jour notre arrêté préfectorale qui date de 1999, sur cet arrêté nous sommes soumis aux rubriques suivantes 2565-1 et 2565-2a .(autorisation)
Ces deux rubriques correspondent à notre chaîne de traitement de surfaces qui est constitué de plusieurs bains.
En effet sur la chaîne de traitement de surfaces il y a plusieurs bains (bains initiaux et bains de rinçage mort).

Ma question est la suivante :
Faut-il prendre en compte les bains de rinçage dans le calcul pour les rubriques 2562-1 et 2565-2a

La nomenclature ICPE décrit cette rubrique de la façon suivante :
Revêtement métallique ou traitement (nettoyage, décapage, conversion, polissage, attaque chimique, vibro-abrasion, etc.) de surfaces (métaux, matières plastiques, semiconducteurs, etc.) par voie électrolytique ou chimique, à l’exclusion du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visés par la rubrique 2564.

Est-ce que le terme nettoyage inclut-il les bains de rinçage ??

Omar
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Re: rubrique 2565

Message  mathias le Mer 16 Avr - 10:51

Salut Omar,
voici des infos

2. Détermination du volume des cuves de traitement
Le volume à considérer pour déterminer le classement d’une installation de traitement de surfaces est la somme des capacités de chaque cuve (y compris celles dans lesquelles les pièces ne sont pas plongées) contenant des produits actifs et participant à l’opération de traitement. Les cuves des bains de rinçage (morts ou en cascade) ne sont pas à prendre en compte dans la détermination du volume de classement.

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Dernière édition par mathias le Mer 16 Avr - 12:32, édité 1 fois

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Re: rubrique 2565

Message  Omar le Mer 16 Avr - 11:15

Super

Merci Mathias

Omar
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Re: rubrique 2565

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