Rubrique ICPE 2220

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Rubrique ICPE 2220

Message  Seb le Lun 2 Mar - 12:31

Bonjour tout le monde.

Je réalise la formation dans une boulangerie pâtisserie industrielle soumise à déclaration notamment par la rubrique 2220 (produit à base de matières d'origine végétales).
Suite à un contrôle de la DRIRE, la personne en charge du contrôle nous a appris qu'il fallait tenir compte du volume d'eau entrant dans le process avec les matières premières d'origine végétale. confused
De plus, cette information nous a été confirmée par un suppérieur hiérarchique de la personne qui nous a contrôlé. confused confused

Si quelqu'un a des info pour justifier cela, je suis preneur.

Seb
Nouveau

Nombre de messages : 1
Age : 29
Localisation : Rodez - Saint-Affrique
Date d'inscription : 01/08/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Rubrique ICPE 2220

Message  mathias le Lun 2 Mar - 18:38

Seb a écrit:Suite à un contrôle de la DRIRE, la personne en charge du contrôle nous a appris qu'il fallait tenir compte du volume d'eau entrant dans le process avec les matières premières d'origine végétale. confused

Ce que veut dire par là Sébastien c'est que l'inspecteur de la DRIRE (pas de l'Aveyron ce coup ci!) leur demande de sommer l'eau à la farine pour faire le calcul du tonnage de la quantité de produits entrants What the fuck ?!?

Ciomme le dit très bien Sébastien, et c'est d'ailleurs pour celà que cette décision nous parait "bizarre" c'est que dans l'intitulé même de la rubrique c'est précisé ainsi : Préparation ou conservation de produits Alimentaires d'origine végétale

d'où son interrogation ...

si quelqu'un avait un retour d'expériences à lui donner ?

_________________
Que la force soit avec toi, à jamais

mathias
Rang: Administrateur
Rang: Administrateur

Nombre de messages : 1612
Age : 39
Localisation : Vauvert
Emploi : Responsable QSE
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 11/11/2004

Voir le profil de l'utilisateur http://www.vestas.com

Revenir en haut Aller en bas

Eau rage, Eau désepoir

Message  Vinci le Lun 2 Mar - 19:11

Cela me semble bizarre comme interprétation de texte.

Sauf si c'est de l'eau d'origine végétale (genre eau de vie ?).

L'intitulé de la rubrique parle de produits d'origine végétales et de quantité de produits entrants, pour moi sous-entendu d'origine végétale.

D'ailleurs, dans la cas où on prendrait tou ce qui rentre, on parlerait de capacité de fabrication qui prendrait en considération l'eau + farine + levure + sel + ...

D'ailleurs (bis-repetita), le classement IPPC sur cette rubrique est en capacité de production. Donc on prend tous les ingrédients.

Mais au final, est-ce que cela change le classement ?

Vinci
Régulier

Nombre de messages : 233
Localisation : Par ici, ou par là
Emploi : Veilleur Réglementaire (de nuit comme de jour)
Promotion(s) : 1914-1918
Date d'inscription : 20/10/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Rubrique ICPE 2220

Message  fangio le Lun 2 Mar - 19:33

je pense qu'une magnifique intervention de Damien serait souhaitable....

Au regard de son intervention sur le plan de continuité, peut être trouvera til une solution alien

fangio
Régulier

Nombre de messages : 227
Age : 34
Localisation : pays du marensin
Emploi : animateur HSE
Promotion(s) : 2007-2008
Date d'inscription : 09/10/2007

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Rubrique ICPE 2220

Message  benoît le Lun 2 Mar - 20:27

je n'ai jamais eu ce cas de l'eau comme matière entrante mais, pour précision, il faut prendre la quantité de matière entrante le jour le plus fort de l'année (surtout vrai pour les industries saisonnières) : info d'une inpectrice de la DSV. Je pense qu'il faut déjà regarder ce que cela donne par rapport au tonnage de produit fini et ce qu'il faut mettre en oeuvre pour obtenir cette production. Cela va te permettre de vérifier dans quelle tranche tu te trouves et si tu dépasses l'un des seuils de la rubrique. Contacte moi si tu veux que l'on en discute.
Benoît

benoît
Régulier

Nombre de messages : 204
Localisation : ICI ET AILLEURS
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 18/11/2004

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Rubrique ICPE 2220

Message  Damien le Mar 3 Mar - 10:57

fangio a écrit:je pense qu'une magnifique intervention de Damien serait souhaitable....
Au regard de son intervention sur le plan de continuité, peut être trouvera til une solution alien

Si tu y tient Very Happy :
Mon avis c'est qu'il faut additionner la quantité d'eau parce que la farine est un produit sec (à peu près 10 % de flotte si je ne me trompe pas) et que seule, la quantité de farine entrante en masse ne serait pas du tout représentative des volumes de production (si vous comparez notamment avec une industrie de jus de fruits, de conserves de fruits ou de légumes qui ont des matières premières à 70-80% d'eau). Bon j'imagine que ça n'avance pas beaucoup le schmilblick mais cette fois je n'ai pas dit n'importe quoi... What the fuck ?!?

Vinci a écrit:D'ailleurs, dans la cas où on prendrait tou ce qui rentre, on parlerait de capacité de fabrication qui prendrait en considération l'eau + farine + levure + sel + ...

Je voudrait pas dire de bêtises mais il me semble que les quantités de sel et de levures ne représentent pas de gros volumes par rapport à la farine et à l'eau, Peut-être est-ce négligeable?


Dernière édition par Damien le Mar 3 Mar - 11:53, édité 1 fois

Damien
Ponctuel

Nombre de messages : 30
Age : 30
Localisation : 24
Emploi : Responsable SMI
Promotion(s) : MERIS 08-09
Date d'inscription : 15/08/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

C'était de l'humour

Message  Vinci le Mar 3 Mar - 11:29

Et heureusement qu'on ne calcule pas en volume, car la levure, il faudrait la mesurer avant ou après gonflement ?

Poses la question à ton inspecteur favori.

Et faut il compter le poids des salariés qui viennent fabriquer le pain tous les matins ?

Vinci
Régulier

Nombre de messages : 233
Localisation : Par ici, ou par là
Emploi : Veilleur Réglementaire (de nuit comme de jour)
Promotion(s) : 1914-1918
Date d'inscription : 20/10/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Rubrique ICPE 2220

Message  mathias le Mar 3 Mar - 13:26

Bon vous me rassurez, vous en faites la même interprétation que moi !! Razz

Sebastien par le biais de ma collegue du tarn a fait partir un courrier auprès de la DRIRE locale afin de se faire confirmer "leur" interprétation de la rubrique.
Sachant qu'effectivement il faudra appliquer "leur" interprétation qu'on soit d'accord ou pas.

Pour répondre à Benoit : ils sont soumis à déclaration entre autre pour cette fameuse rubrique 2220 depuis un certain temps et heureusement en moyennant, ils ne passeraient pas à autorisation même en comptant l'eau rajoutée.

PS : bien vu pour l'eau de vie, c'est effectivement d'origine végétale drunken I don't want that

_________________
Que la force soit avec toi, à jamais

mathias
Rang: Administrateur
Rang: Administrateur

Nombre de messages : 1612
Age : 39
Localisation : Vauvert
Emploi : Responsable QSE
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 11/11/2004

Voir le profil de l'utilisateur http://www.vestas.com

Revenir en haut Aller en bas

Antériorité

Message  Vinci le Mar 3 Mar - 13:50

Je rajouterai que l'exploitant pourra arguer du bénéfice de l'antériorité en cas de changement de régime (du "D" au "A) car ce changement de statut n'intervient pas suite à une augmentation des capacités d'exploitation mais suite à une errue d'interprétation de la préfecture dans la délivrance du récépissé. Donc AP de prescriptions sans devoir déposer un nouveau DAE.

Je m'étonne du fait que des inspecteurs de la DRIRE aient du temps à perdre dans des exploitations en "D". (sauf suite à plainte ou inceindent ou action nationale décidée par le MEEDDAT comme sur lespressings).

Ils feraient mieux de bosser sur des dossiers en "A" de la DRIRE de chht (l'Aveyron)

Vinci
Régulier

Nombre de messages : 233
Localisation : Par ici, ou par là
Emploi : Veilleur Réglementaire (de nuit comme de jour)
Promotion(s) : 1914-1918
Date d'inscription : 20/10/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Rubrique ICPE 2220

Message  fangio le Mar 3 Mar - 19:46

euh non j'ai envie de dire qu'ils s'occupent sur des entreprises SEVESO... qu'ils laissent celle à 'A' tranquille...

fangio
Régulier

Nombre de messages : 227
Age : 34
Localisation : pays du marensin
Emploi : animateur HSE
Promotion(s) : 2007-2008
Date d'inscription : 09/10/2007

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Rubrique ICPE 2220

Message  mathias le Mer 4 Mar - 12:19

Vinci a écrit:Ils feraient mieux de bosser sur des dossiers en "A" de la DRIRE de chht (l'Aveyron)

Pour une fois, ce n'est aps nous, ce sont nos "amis" tarnais Wink

_________________
Que la force soit avec toi, à jamais

mathias
Rang: Administrateur
Rang: Administrateur

Nombre de messages : 1612
Age : 39
Localisation : Vauvert
Emploi : Responsable QSE
Promotion(s) : 2004-2005
Date d'inscription : 11/11/2004

Voir le profil de l'utilisateur http://www.vestas.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Rubrique ICPE 2220

Message  Contenu sponsorisé Aujourd'hui à 7:27


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum